Marque enregistrée - Marque en vigueur

Art BOUCHERIE VIANDES SAUVAGES & SAUCISSES SINCE 2014
M. FREY Christophe

Numéro de dépôt :
4291477
Date de dépôt :
02/08/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
02/08/2026
Art BOUCHERIE VIANDES SAUVAGES & SAUCISSES SINCE 2014 de FREY Christophe

Présentation de la marque Art BOUCHERIE VIANDES SAUVAGES & SAUCISSES SINCE 2014

Déposée le 2 août 2016 par monsieur FREY Christophe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Art BOUCHERIE VIANDES SAUVAGES & SAUCISSES SINCE 2014 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-34 du 26 août 2016.

Le déposant est monsieur FREY Christophe domicilié(e) 63 Grand Rue - 68240 - FRELAND - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. FREY Christophe domicilié(e) 63 GRAND RUE - 68240 - FRELAND - France.

La marque Art BOUCHERIE VIANDES SAUVAGES & SAUCISSES SINCE 2014 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4291477.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Art BOUCHERIE VIANDES SAUVAGES & SAUCISSES SINCE 2014 arrivera à expiration en date du 2 août 2026.


M. FREY Christophe - 63 Grand Rue - 68240 - FRELAND - France


M. FREY Christophe - 63 GRAND RUE - 68240 - FRELAND - France


Publication - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-34

Enregistrement avec modification - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-24

Inscription le 21 juillet 2017 - Rejet partiel n°704620 - Publication le 18 août 2017 au BOPI 2017-07-21

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ;

Sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ;

Services hôteliers ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.