Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Bon appétit party
M. Fréville stéphane

Numéro de dépôt :
3982225
Date de dépôt :
12/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
12/02/2023
Bon appétit party de Fréville stéphane

Présentation de la marque Bon appétit party

Déposée le 12 février 2013 par monsieur Fréville stéphane auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Bon appétit party » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-10 du 8 mars 2013.

Le déposant est monsieur Fréville stéphane domicilié(e) bâtiment C7 appartement 3109, 144 rue Martre - 92110 - CLICHY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Fréville stéphane domicilié(e) bâtiment C7 appartement 3109, 144 rue Martre - 92110 - CLICHY - France.

La marque Bon appétit party a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3982225.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bon appétit party est expirée depuis le 12 février 2023.


M. Fréville stéphane - bâtiment C7 appartement 3109, 144 rue Martre - 92110 - CLICHY - France


M. Fréville stéphane - bâtiment C7 appartement 3109, 144 rue Martre - 92110 - CLICHY - France


Publication - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10

Enregistrement avec modification - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.