Déposée le 10 décembre 2004 par FREVILLE EMILE et BOUKELMOUNE JAMEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « mh MONT-HIRA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-02 du 20 septembre 2024.
Les déposants sont FREVILLE EMILE domicilié(e) 369 rue de la république,60280 MARGNY LES COMPIEGNE - 60280 - France et BOUKELMOUNE JAMEL domicilié(e) 97 c rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FREVILLE EMILE domicilié(e) 369 rue de la république,60280 MARGNY LES COMPIEGNE - 60280 - France.
La marque mh MONT-HIRA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3329063.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque mh MONT-HIRA est expirée depuis le 10 décembre 2014.
FREVILLE EMILE - 369 rue de la république,60280 MARGNY LES COMPIEGNE - 60280 - France
BOUKELMOUNE JAMEL - 97 c rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France
FREVILLE EMILE - 369 rue de la république,60280 MARGNY LES COMPIEGNE - 60280 - France
Publication - Publication au BOPI 2005-02
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-22
Republication - Publication le 11 févr. 2005 au BOPI 2005-06
Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques, métaux précieux et leurs alliages, monnaies, objets d'art en métaux précieux, coffrets à bijoux ou boîtes en métaux précieux, boîtiers, bracelets, chaines, ressorts ou verres de montre, portes-clé de fantaisie, statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux, (étuis ou écrins pour l'horlogerie), étuis à cigares ou cigarettes en métaux précieux, médailles, ustensiles de cuisine ou de ménage en métaux précieux, vaisselle en métaux précieux. Produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, articles de papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), caractères d'imprimerie, clichés, papier, carton, boîtes en carton ou en papier, affiches, albums, cartes, livres, journaux, prospectus, brochures, calendriers, instruments d'écriture, objets d'art gravés ou lithographiés, tableaux (peinture) encadrés ou non, aquariums d'appartement, aquarelles, patrons pour la couture, dessins, instruments de dessin, mouchoirs de poche en papier, serviettes de toilette en papier, linge de table en papier, papier hygiénique, couches en papier ou en cellulose (à jeter), sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques), sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques), portes carte de visite, écrins de stylos. Cuirs et imitations du cuir, peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie, portefeuilles, porte-monnaie non en métaux précieux, sacs à main, à dos, à roulettes, sacs d'alpiniste, de campeurs, de voyage, de plage, d'écolier, coffrets destinés à contenir des affaires de toilette, colliers ou habits pour animaux, filets ou sacs à provision, sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir). Tabac, articles pour fumeurs non en métaux précieux, allumettes, cigares, cigarettes, papier à cigarettes, pipes, briquets pour fumeurs, boîtes ou étuis à cigares non en métaux précieux, boîtes ou étuis à cigarettes non en métaux précieux, cendriers (pour fumeurs) non en métaux précieux.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.
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