Présentation de la marque LA COURONNE LOCHOISE FREVAL
Déposée le 4 juin 2008 par FREVAL Jean-Claude
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LA COURONNE LOCHOISE FREVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2008-28 du 11 juillet 2008.
Le déposant est FREVAL Jean-Claude domicilié(e) « La Biche » - 37600 - BETZ-LE-CHATEAU - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE, Mme Afonso Angélique domicilié(e) 29 rue de Lisbonne - 75008 - PARIS - France.
La marque LA COURONNE LOCHOISE FREVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3579759.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA COURONNE LOCHOISE FREVAL arrivera à expiration en date du 4 juin 2028.
FREVAL Jean-Claude - « La Biche » - 37600 - BETZ-LE-CHATEAU - France
IPSIDE, Mme Afonso Angélique - 29 rue de Lisbonne - 75008 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-45
Publication - Publication le 11 juil. 2008 au BOPI 2008-28
Renouvellement sans limitation le 15 juin 2018 n°2684580 - Publication le 19 oct. 2018 au BOPI 2018-06-15
Lait, produits laitiers ; fromages, yaourt, boissons lactées où le lait prédomine, beurre, crème de beurre ; œufs. Plats préparés et cuisinés à base de légumes, de poissons ou de viande ; viande ; volaille [viande] ; charcuterie ; jambon ; conserves de viande, de poisson, de légumes et de fruits ; pickles ; salades de fruits ; salades de légumes ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées de fruits, confitures, marmelades ; fruits confits, compotes ; compote de pommes.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de chocolat ; boissons à base de thé ; sauces à salade ; farines et préparations faites de céréales, pain, pain de mie, pains grillés, pains dits viennois, pain d'épice, barres céréalières ; produits panifiés, biscottes, pâtisseries dites viennoises, brioches, croissants, pâtisserie, biscuits, gâteaux, confiseries, crêpes [alimentation], gaufres, sandwichs, quiches, pizzas, tartes ; glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, condiments, sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces (condiments), assaisonnements, épices, câpres ; plats préparés et cuisinés à base de pâtes, de pâtes alimentaires ou de riz.
Vente en gros ou au détail des produits suivants : lait, produits laitiers, fromages, yaourt, boissons lactées où le lait prédomine, beurre, crème de beurre, œufs, plats préparés et cuisinés à base de légumes, de poissons ou de viande, viande, volaille [viande], charcuterie, jambon, conserves de viande, de poisson, de légumes et de fruits, pickles, salades de fruits, salades de légumes, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées de fruits, confitures, marmelades, fruits confits, compotes, compote de pommes, café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, chocolat, boissons à base de cacao, boissons à base de café, boissons à base de chocolat, boissons à base de thé, sauces à salade, farines et préparations faites de céréales, pain, pain de mie, pains grillés, pains dits viennois, pain d'épice, barres céréalières, produits panifiés, biscottes, pâtisseries dites viennoises, brioches, croissants, pâtisserie, biscuits, gâteaux, confiseries, crêpes [alimentation], gaufres, sandwichs, quiches, pizzas, tartes, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, condiments, sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces (condiments), assaisonnements, épices, câpres, plats préparés et cuisinés à base de pâtes, de pâtes alimentaires ou de riz ; organisation d'expositions et de foires à buts commerciaux ou de publicité ; organisation de dégustations de fromages ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail.
Services d'hôtellerie, de restauration (alimentation). Hébergement temporaire. Services de motels, de restaurants, de cafétérias, de salons de thé, de bars (à l'exception des clubs). Restaurants à service rapide et permanent (snack-bars) ; restaurants libre-service ; restauration collective ; services de restauration proposant des produits de boulangerie et des plats cuisinés ; services de traiteurs.
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