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Marques déposées par monsieur Fréval (Bernard
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CHAMPAGNE FREVAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHAMPAGNE FREVAL
M. Fréval (Bernard)

Numéro de dépôt :
953441
Date de dépôt :
26/03/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque CHAMPAGNE FREVAL

Déposée le 26 mars 1976 par monsieur Fréval (Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CHAMPAGNE FREVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Fréval (Bernard domicilié(e) 16, boulevard Dugommier, Antibes (Alpes-Maritimes). - France.

La marque CHAMPAGNE FREVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 953441.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque CHAMPAGNE FREVAL est expirée depuis le 26 mars 1986.

Fréval (Bernard a également déposé les autres marques suivantes : SOLIDARNOSC , SOLIDARITE


M. Fréval (Bernard) - 16, boulevard Dugommier, Antibes (Alpes-Maritimes). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-511

Vins de provenance francaise à savoir Champagne.