Marque enregistrée - Marque en non vigueur
FREVAL
Numéro de dépôt :
1623639
Date de dépôt :
19/10/1990
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/10/2000
Présentation de la marque FREVAL
Déposée le 19 octobre 1990 par FREVAL Bernard - FREVAL Jacqueline née LAFAYE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FREVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque FREVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1623639.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FREVAL est expirée depuis le 19 octobre 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-14