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Marques déposées par FREVAL Bernard - FREVAL Jacqueline née LAFAYE
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FREVAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FREVAL
FREVAL Bernard - FREVAL Jacqueline née LAFAYE

Numéro de dépôt :
1623639
Date de dépôt :
19/10/1990
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/10/2000

Présentation de la marque FREVAL

Déposée le 19 octobre 1990 par FREVAL Bernard - FREVAL Jacqueline née LAFAYE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FREVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est FREVAL Bernard - FREVAL Jacqueline née LAFAYE, domicilié(e) Les Palmiers, 5 avenue Villebois-Mareuil, 06000 NICE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES - Cabinet HAUTIER - France.

La marque FREVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1623639.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FREVAL est expirée depuis le 19 octobre 2000.


FREVAL Bernard - FREVAL Jacqueline née LAFAYE - Les Palmiers, 5 avenue Villebois-Mareuil, 06000 NICE - France


OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES - Cabinet HAUTIER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-14

/Boissons alcooliques (à l'exception des bières)//