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Marques déposées par FREUND INDUSTRIAL CO
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CAPELAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAPELAN
FREUND INDUSTRIAL CO., LTD. (Société japonaise)

Numéro de dépôt :
94527673
Date de dépôt :
05/07/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/07/2004

Présentation de la marque CAPELAN

Déposée le 5 juillet 1994 par FREUND INDUSTRIAL CO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAPELAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-33 du 19 août 1994.

Le déposant est FREUND INDUSTRIAL CO., LTD. (Société japonaise), domicilié(e) 14-2, Takadanobaba 2-chome, Shinjuku-ku, TOKYO JAPON - Japon.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER - France.

La marque CAPELAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94527673.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPELAN est expirée depuis le 5 juillet 2004.

FREUND INDUSTRIAL CO a également déposé les autres marques suivantes : LUBRIWAX , NON-PAREIL , DIRECTOSE , SPIR-A-FLOW , ETHICAP , DUODCEL , MEDICOA , DILACTOSE


FREUND INDUSTRIAL CO., LTD. (Société japonaise) - 14-2, Takadanobaba 2-chome, Shinjuku-ku, TOKYO JAPON - Japon


CABINET NETTER - France


Inscription le 25 juillet 1996 - Transmission totale de propriété n°204427 - Publication au BOPI 1996-07-25

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-49

Publication - Publication le 19 août 1994 au BOPI 1994-33

Produits, préparations et substances pharmaceutiques; cachets à usage pharmaceutique; produits vétérinaires et hygiéniques; substances diététiques à usage médical; aliments pour bébés; emplâtres, matériel pour pansements; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides