ETHICAP
Présentation de la marque ETHICAP
Déposée le 11 mars 1991 par la société FREUND CORPORATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ETHICAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ETHICAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1649342.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ETHICAP est expirée depuis le 11 mars 2021.
FREUND CORPORATION a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 8 février 2001 n°2191807 - Publication au BOPI 2001-02-08
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-33
Inscription le 14 mars 2011 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°545158 - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-03-14
Renouvellement sans limitation le 21 mars 2011 n°2466194 - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-03-21