Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Affûtage Para Médical Services APMS
Monsieur FRETIN Roland agissant au nom et pour le compte de la société : AFFUTAGE PARA MEDICAL SERVICES – APMS, Eurl LE NEVERT DU HAUT – 69620 SAINT LAURENT D'OINGT, en formation

Numéro de dépôt :
3275815
Date de dépôt :
25/02/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
25/02/2014
Affûtage Para Médical Services APMS de FRETIN Roland

Présentation de la marque Affûtage Para Médical Services APMS

Déposée le 25 février 2004 par monsieur FRETIN Roland auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « Affûtage Para Médical Services APMS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-14 du 29 septembre 2024.

Le déposant est monsieur FRETIN Roland domicilié(e) LE NEVERT DU HAUT,69620 SAINT LAURENT D'OINGT - 69620 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Roland FRETIN domicilié(e) LE NEVERT DU HAUT,69620 SAINT LAURENT D'OINGT - 69620 - France.

La marque Affûtage Para Médical Services APMS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3275815.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Affûtage Para Médical Services APMS est expirée depuis le 25 février 2014.


Monsieur FRETIN Roland agissant au nom et pour le compte de la société : AFFUTAGE PARA MEDICAL SERVICES – APMS, Eurl LE NEVERT DU HAUT – 69620 SAINT LAURENT D'OINGT, en formation - LE NEVERT DU HAUT,69620 SAINT LAURENT D'OINGT - 69620 - France


Monsieur Roland FRETIN - LE NEVERT DU HAUT,69620 SAINT LAURENT D'OINGT - 69620 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-48

Publication - Publication au BOPI 2004-14

Inscription le 18 août 2004 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°397982 - Publication au BOPI 2004-08-18

Republication - Publication le 30 avr. 2004 au BOPI 2004-18

Affûtage, aiguisage, rectification, réparation de : métaux communs et leurs alliages, quincaillerie métallique, outils en métal, pinces à billets métallique. Affûtage, aiguisage, rectification, réparation de : machines-outils, faucheuses, forêts, lames de scies, lames de machines, lames (parties), raboteuses, machines agricoles, machines à travailler le bois, manipulateurs industriels (machines), perceuses à main électriques, tondeuses (machines), broyeurs (machines), scies (machines), rabots (machines), foreuses, couteaux électriques, têtes de rasoirs électriques. Affûtage, aiguisage, rectification, réparation de : outils et instruments à main entrainés manuellement, coutellerie, fourchettes et cuillers, armes blanches, rasoirs, outils à main actionnés manuellement pour le jardinage, outils de tonte, outils d'élagage, tranchets, ciseaux, cisailles, sécateurs, serpettes, fauchettes, faux, faucilles, outils de menuiserie, outils de scierie, rabot, racloir, scie, rubans, fers, outils de viticulture, outils d'horticulture, ciseaux, rasoirs, têtes de rasoirs de coiffeurs, forêts, lames (armes), lames (outils), lames (de rasoirs), lames de scie, lames de cisailles, manucure (nécessaire, instruments), pédicure-podologue (trousse et instruments), pinces de pédicure, pinces à envies, pinces à ongles, pinces à épiler, tondeuses, têtes de tondeuses pour la coupe des poils des animaux, tondeuses, têtes de tondeuses pour la coupe des cheveux, traitement de surface. Affûtage, rectification, réparation, traitement de surface de : instruments de podologie-pédicurie, manucures, chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, coutellerie de podologie-pédicurie, manucures, chirurgicale, vétérinaire. Affûtage, rectification, polissage, abrasion, rabotage, meulage. Traitement de surface, galvanisation, gravage, nickelage, chromage, étamage, dorure. Trempe des métaux. Décontamination, désinfection d'instruments et d'outils tranchants et coupants.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.