Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PIERRE MONTALE MONTALE M
FRETIER Sylvie

Numéro de dépôt :
3116257
Date de dépôt :
09/08/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/08/2021
PIERRE MONTALE MONTALE M de FRETIER Sylvie

Présentation de la marque PIERRE MONTALE MONTALE M

Déposée le 9 août 2001 par FRETIER Sylvie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PIERRE MONTALE MONTALE M » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-37 du 14 septembre 2001.

Le déposant est FRETIER Sylvie domicilié(e) 5 rue Danielle Casanova - 75001 - PARIS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PRUGNEAU SCHAUB domicilié(e) EUROPOLE “ Le Grenat ” 3 avenue Doyen Louis Weil - 38000 - GRENOBLE - France.

La marque PIERRE MONTALE MONTALE M a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3116257.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 09 14

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PIERRE MONTALE MONTALE M est expirée depuis le 9 août 2021.

FRETIER Sylvie a également déposé les autres marques suivantes : MTL MONTALE , (Marque figurative)


FRETIER Sylvie - 5 rue Danielle Casanova - 75001 - PARIS - France


CABINET PRUGNEAU SCHAUB - EUROPOLE “ Le Grenat ” 3 avenue Doyen Louis Weil - 38000 - GRENOBLE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-02

Publication - Publication le 14 sept. 2001 au BOPI 2001-37

Inscription le 24 juillet 2009 - Transmission totale de propriété n°503404 - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-07-24

Inscription le 14 septembre 2009 - Concession de licence n°506970 - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-09-14

Inscription le 14 septembre 2009 - Concession de licence n°506969 - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-09-14

Inscription le 16 novembre 2009 - Changement d'adresse n°510002 - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-11-16

Inscription le 9 décembre 2009 - Changement d'adresse n°511651 - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2009-12-09

Renouvellement sans limitation le 26 avril 2011 n°2469052 - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-04-26

Inscription le 17 septembre 2014 - Transmission totale de propriété n°631285 - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-09-17

Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, métaux précieux et leurs alliages autres qu'a usage dentaire horlogerie et instruments chronométriques. Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver nettoyer, polir, dégraisser et abraser. Savons, parfumerie huiles essentielles cosmétiques lotions pour les cheveux, dentifrices lunettes de vue et lunettes solaire appareil et instruments scientifiques, autres qu'à usage médical photographiques, cinématographique optiques, de pesage de mesurage, de signalisation, de contrôle (sauvetage et d'enseignement ; Appareil pour l' enregistrement ; La transmission, la reproduction du son et des images.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.