Déposée le 18 juillet 2003 par FRETIER SYLVIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MTL MONTALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-34 du 22 août 2003.
Le déposant est FRETIER SYLVIE domicilié(e) 5 rue Danielle Casanova - 75001 - PARIS - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PRUGNEAU-SCHAUB domicilié(e) Europole – “ Le Grenat ”, 3 avenue Doyen Louis Weil - 38000 - GRENOBLE - France.
La marque MTL MONTALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3237150.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FRETIER SYLVIE - 5 rue Danielle Casanova - 75001 - PARIS - France
Cabinet PRUGNEAU-SCHAUB - Europole – “ Le Grenat ”, 3 avenue Doyen Louis Weil - 38000 - GRENOBLE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-52
Publication - Publication le 22 août 2003 au BOPI 2003-34
Inscription le 14 septembre 2009 - Concession de licence n°506970 - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-09-14
Inscription le 9 décembre 2009 - Changement d'adresse n°511651 - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2009-12-09
Inscription le 19 avril 2010 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°521854 - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-04-19
Inscription le 26 avril 2011 - Renonciation partielle n°547685 - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-04-26
Renouvellement avec limitation le 5 mars 2013 n°2523818 - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-03-05
Inscription le 17 septembre 2014 - Transmission totale de propriété n°631285 - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-09-17
Préparation pour blanchir et autres substances pour lessiver, nettoyer, polir, dégraisser et abraser, parfumerie. Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, métaux précieux et leur alliages autres qu'à usage dentaire. Horlogerie et instruments chronométriques. Lunettes de vue et lunettes solaire, appareil et instruments scientifiques, autres qu'à usage médical. Photographiques, cinématographiques, optique de pesage, de mesurage, de signalisation de contrôle sauvetage et enseignement. Appareil pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
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