Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FAUNE LE CANARD DE FIN DE SIECLE
FRETET ALAIN ETIENNE LOUIS

Numéro de dépôt :
92425989
Date de dépôt :
08/07/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/07/2002

Présentation de la marque FAUNE LE CANARD DE FIN DE SIECLE

Déposée le 8 juillet 1992 par FRETET ALAIN ETIENNE LOUIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FAUNE LE CANARD DE FIN DE SIECLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-28 du 21 août 1992.

Le déposant est FRETET ALAIN ETIENNE LOUIS, domicilié(e) 8 rue du Docteur Millet, 95160 MONTMORENCY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRETET - France.

La marque FAUNE LE CANARD DE FIN DE SIECLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92425989.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FAUNE LE CANARD DE FIN DE SIECLE est expirée depuis le 8 juillet 2002.


FRETET ALAIN ETIENNE LOUIS - 8 rue du Docteur Millet, 95160 MONTMORENCY - France


FRETET - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-45

Publication - Publication le 21 août 1992 au BOPI 1992-28

Produits de l'imprimerie Photographies Edition de Livres de revues

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.