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Marques déposées par madame FRESSE Andrée né BARIN
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LA COUR AUX VINS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA COUR AUX VINS
Madame FRESSE Andrée né BARIN

Numéro de dépôt :
1751336
Date de dépôt :
28/03/1989
Lieu de dépôt :
DIJON
Date d'expiration :
28/03/1999
LA COUR AUX VINS de FRESSE Andrée né BARIN

Présentation de la marque LA COUR AUX VINS

Déposée le 28 mars 1989 par madame FRESSE Andrée né BARIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DIJON), la marque française « LA COUR AUX VINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame FRESSE Andrée né BARIN domicilié(e) demeurant 3 rue Jeannin 21000 DIJON - France.

La marque LA COUR AUX VINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1751336.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 33 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA COUR AUX VINS est expirée depuis le 28 mars 1999.


Madame FRESSE Andrée né BARIN - demeurant 3 rue Jeannin 21000 DIJON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1998-01

Viandes poissons conserves. Préparations faites de céréales, biscuits, gateaux, patisserie et confiserie. Vins Communications

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.