Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MEGARTE D'ARTIFICES EN EDIFICES
FRESNAY MICHEL
FRESNAY Michel

Numéro de dépôt :
97695584
Date de dépôt :
18/09/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/09/2007

Présentation de la marque MEGARTE D'ARTIFICES EN EDIFICES

Déposée le 18 septembre 1997 par FRESNAY MICHEL et FRESNAY Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MEGARTE D'ARTIFICES EN EDIFICES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-43 du 24 octobre 1997.

Les déposants sont FRESNAY MICHEL, domicilié(e) 18 rue MELINEVER, 75019 Paris - France et FRESNAY Michel, domicilié(e) 18, rue Melingue, 75019 PARIS, agissant au nom et pour le compte de la société MEGARTE en cours de création (correction BOPI 1999-49) - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHILLER GEORGES - France.

La marque MEGARTE D'ARTIFICES EN EDIFICES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97695584.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MEGARTE D'ARTIFICES EN EDIFICES est expirée depuis le 18 septembre 2007.


FRESNAY MICHEL - 18 rue MELINEVER, 75019 Paris - France

FRESNAY Michel - 18, rue Melingue, 75019 PARIS, agissant au nom et pour le compte de la société MEGARTE en cours de création (correction BOPI 1999-49) - France


SCHILLER GEORGES - France


Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 1999-49

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-13

Publication - Publication le 24 oct. 1997 au BOPI 1997-43

Aquarelles - art (objets) gravés et lithographiés, brochures, calendriers, catalogues, chromos, dessins, gravures, lithographies, livres, peinture (tableaux) encadrés ou non - Postales (cartes) revues (périodiques) agences d'import export agences de publicité annonces publicitaires (diffusion) enchères (vente aux). Expositions (organisation d') à but commerciaux et de publicité location d'espaces publicitaires publicité et relations publiques, photographies films (production) livres (publication de) organisation d'expositions à but culturels et éducatifs

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.