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Marques déposées par FRESNAIS FREDERIC
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ADOC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ADOC
FRESNAIS FREDERIC

Numéro de dépôt :
96655568
Date de dépôt :
12/12/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/12/2006

Présentation de la marque ADOC

Déposée le 12 décembre 1996 par FRESNAIS FREDERIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ADOC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-04 du 24 janvier 1997.

Le déposant est FRESNAIS FREDERIC, domicilié(e) LA CHERE, 44390 LES TOUCHES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRESNAIS FREDERIC - France.

La marque ADOC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96655568.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ADOC est expirée depuis le 12 décembre 2006.


FRESNAIS FREDERIC - LA CHERE, 44390 LES TOUCHES - France


FRESNAIS FREDERIC - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-21

Publication - Publication le 24 janv. 1997 au BOPI 1997-04

Appareils automatiques et dispositifs mécaniques, électriques ou électroniques de commande et de contrôle pour l'ouverture et la fermeture des portes