Déposée le 30 juillet 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRESLON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LA ROCHE S/YON),
la marque française « LA TABLE DU FERMIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-38 du 30 octobre 1992.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRESLON domicilié(e) B.P. 171 - 16 rue Cornerie, 85300 Challans - France et immatriculée sous le numéro RCS 318 772 977 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARMANGE S.A. - France.
La marque LA TABLE DU FERMIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92433958.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SARL FRESLON - B.P. 171 - 16 rue Cornerie, 85300 Challans - France - SIREN 318772977
ARMANGE S.A. - France
Inscription le 9 février 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°154903 - Publication au BOPI 1993-02-09
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-12
Publication - Publication le 30 oct. 1992 au BOPI 1992-38
Viande fermière, volaille fermière, ufs fermiers, laits et produits laitiers fermiers.Poisson, gibier, extrait de viande.Fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées; confitures; huiles et graisses comestibles; conserves Sauces à salade
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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