Marque enregistrée - Marque en non vigueur

" Elie FRESLON "
SARL FRESLON

Numéro de dépôt :
99831040
Date de dépôt :
17/12/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/12/2009

Présentation de la marque " Elie FRESLON "

Déposée le 17 décembre 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRESLON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « " Elie FRESLON " » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-04 du 28 janvier 2000.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRESLON domicilié(e) " LES SARRAZINES ", B.P. 215, 85162 SAINT JEAN DE MONTS Cédex - France et immatriculée sous le numéro RCS 318 772 977 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL FRESLON - France.

La marque " Elie FRESLON " a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99831040.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque " Elie FRESLON " est expirée depuis le 17 décembre 2009.

FRESLON a également déposé les autres marques suivantes : Volailles FRESLON BIO GRILL , LA TABLE DU FERMIER , LE VOLAILLER TRADITION , BIODINE "Elie Freslon" , DELIAL , DODINE BIO "Elie Freslon" , BABY CHAPON


SARL FRESLON - " LES SARRAZINES ", B.P. 215, 85162 SAINT JEAN DE MONTS Cédex - France - SIREN 318772977


SARL FRESLON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-21

Publication - Publication le 28 janv. 2000 au BOPI 2000-04

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés, cuits, gelées, confitures, oeufs, laits et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salade, conserves. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, confiserie glaces comestibles, miel, sirop de mélasse levure, poudre à lever ; sel moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces salades), épices, glaces à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) et graines (semences), animaux vivants, fruits et légumes frais, semences plantes et fleurs naturelles, aliments pour animaux, malt.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.