Déposée le 27 septembre 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRESLON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « BIODINE "Elie Freslon" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-45 du 10 novembre 2000.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRESLON domicilié(e) "Les Sarrazines", B.P. 215, 85162 SAINT JEAN DE MONTS Cédex - France et immatriculée sous le numéro RCS 318 772 977 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL FRESLON - France.
La marque BIODINE "Elie Freslon" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3055569.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SARL FRESLON - "Les Sarrazines", B.P. 215, 85162 SAINT JEAN DE MONTS Cédex - France - SIREN 318772977
SARL FRESLON - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-13
Publication - Publication le 10 nov. 2000 au BOPI 2000-45
Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viandes, fruits et légumes conservés, séchés, cuits, gelées, confitures, ufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salade, conserves à base de viandes, de poisson, de fruits et de légumes. Tous les produits précités étant issus de l'Agriculture Biologique où élaborés à partir de produits qui en sont issus. Café, thé, cacao, sucre, riz tapioca, sagou, succédanés de café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre à lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces salade), épices. Tous ces produits étant issus de l'Agriculture Biologique où élaborés à partir de produits qui en sont issus ; glaces à rafraîchir." Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) et graines (semences) fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt : tous ces produits étant issus de l'Agriculture Biologique où élaborés à partir de produits qui en sont issus ; animaux vivants nourris avec des produits issus de l'Agriculture Biologique où élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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