Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BABY CHAPON
SARL FRESLON

Numéro de dépôt :
94541269
Date de dépôt :
17/10/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/10/2004

Présentation de la marque BABY CHAPON

Déposée le 17 octobre 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRESLON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BABY CHAPON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-47 du 25 novembre 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRESLON domicilié(e) 16 rue de la Cornerie, 85303 CHALLANS CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 318 772 977 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL FRESLON - France.

La marque BABY CHAPON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94541269.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BABY CHAPON est expirée depuis le 17 octobre 2004.

FRESLON a également déposé les autres marques suivantes : Volailles FRESLON BIO GRILL , LA TABLE DU FERMIER , LE VOLAILLER TRADITION , BIODINE "Elie Freslon" , DELIAL , DODINE BIO "Elie Freslon" , " Elie FRESLON "


SARL FRESLON - 16 rue de la Cornerie, 85303 CHALLANS CEDEX - France - SIREN 318772977


SARL FRESLON - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-24

Publication - Publication le 25 nov. 1994 au BOPI 1994-47

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes, conservés, séchés et cuits; gelées confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles