Accueil marques.expert
/
Marques déposées par FRESLON Dominique
/
Saint – Malo – Sécurité (S – M – S)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Saint – Malo – Sécurité (S – M – S)
FRESLON Dominique

Numéro de dépôt :
3317621
Date de dépôt :
11/10/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
11/10/2014
Saint – Malo – Sécurité (S – M – S) de FRESLON Dominique

Présentation de la marque Saint – Malo – Sécurité (S – M – S)

Déposée le 11 octobre 2004 par FRESLON Dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « Saint – Malo – Sécurité (S – M – S) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-47 du 19 novembre 2004.

Le déposant est FRESLON Dominique domicilié(e) 3 rue du trégor,35400 SAINT-MALO - 35400 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRESLON Dominique domicilié(e) 3 rue du trégor,35400 SAINT-MALO - 35400 - France.

La marque Saint – Malo – Sécurité (S – M – S) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3317621.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Saint – Malo – Sécurité (S – M – S) est expirée depuis le 11 octobre 2014.


FRESLON Dominique - 3 rue du trégor,35400 SAINT-MALO - 35400 - France


FRESLON Dominique - 3 rue du trégor,35400 SAINT-MALO - 35400 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-11

Publication - Publication le 19 nov. 2004 au BOPI 2004-47

Services de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport).