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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRESHPACK
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YAM CHA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

YAM CHA
FRESHPACK, SAS

Numéro de dépôt :
3985859
Date de dépôt :
25/02/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
25/02/2023
YAM CHA de FRESHPACK

Présentation de la marque YAM CHA

Déposée le 25 février 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRESHPACK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « YAM CHA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-12 du 22 mars 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRESHPACK domicilié(e) Résidence “ La Roselière ”, 52 Rue Apolline, BP 9147 - 62280 - SAINT-MARTIN-LES-BOULOGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 297 243 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRESHPACK, SAS, M. DUBUS Daniel domicilié(e) Résidence “ LA ROSELIERE ”, 52 RUE APOLLINE, BP 9147 - 62280 - SAINT-MARTIN-LES-BOULOGNE - France.

La marque YAM CHA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3985859.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque YAM CHA est expirée depuis le 25 février 2023.

FRESHPACK a également déposé les autres marques suivantes : thaï Tapas , LE LOTUS BLEU , DINER BOX , FRESHPACK , THAI TAPAS , CraB' HOUSE , YUM CHA , MAKAMBA , DINNER BOX , LA MADA


FRESHPACK, SAS - Résidence “ La Roselière ”, 52 Rue Apolline, BP 9147 - 62280 - SAINT-MARTIN-LES-BOULOGNE - France - SIREN 421297243


FRESHPACK, SAS, M. DUBUS Daniel - Résidence “ LA ROSELIERE ”, 52 RUE APOLLINE, BP 9147 - 62280 - SAINT-MARTIN-LES-BOULOGNE - France


Publication - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-12

Enregistrement sans modification - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.