Déposée le 16 septembre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRESH FOOD VILLAGE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Diablotins de Noël » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-44 du 29 octobre 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRESH FOOD VILLAGE domicilié(e) 10 bis rue Albéric Magnard,75116 PARIS - 75116 - France et immatriculée sous le numéro RCS 387 917 776 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Antoine Weil domicilié(e) 10 bis rue Albéric Magnard,75116 PARIS - 75116 - France.
La marque Diablotins de Noël a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3313887.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FRESH FOOD VILLAGE S.A.S. - 10 bis rue Albéric Magnard,75116 PARIS - 75116 - France - SIREN 387917776
Antoine Weil - 10 bis rue Albéric Magnard,75116 PARIS - 75116 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-08
Publication - Publication le 29 oct. 2004 au BOPI 2004-44
Préparation pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparation pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums ; huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage, rouge à lèvres, masques de beauté ; produit de rasage ; produit pour la conservation du cuir ; crèmes pour le cuir. Munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; fusées de signalisation. Produits de l'imprimerie, photographies, artcles de papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes. Papier, carton, boîtes en carton ou en papier, affiches, albums, cartes, livres, journaux, prospectus, brochures, calendriers, instruments d'écriture, objet d'art gravés ou lithographiés, tableaux (peintures) encadrés ou non, aquarelles, dessins, instruments de dessin ; linge de table en papier, couches et papier en cellulose, sacs et sachets pour l'emballage en papier ou matières plastiques. Jeux, jouets. Arbres de noël en matières synthétiques, balles ou ballons de jeux ; tables, queues ou billes de billard, jeux de cartes ou de tables, patins à glace ou a roulettes, trotinettes, décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage). Articles pour fumeurs non en métaux précieux, pipes, briquets pour fumeurs, boîtes ou étuis à cigares non en métaux précieux ; cendriers (pour fumeurs) non en métaux précieux. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments), épices, biscuiterie, gateaux, biscottes, sucreries, chocolat, boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.
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