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Marques déposées par la société FRESENIUS / SMAD
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ASEPTOCAP
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ASEPTOCAP
FRESENIUS / SMAD

Numéro de dépôt :
1226851
Date de dépôt :
04/02/1983
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/02/2003

Présentation de la marque ASEPTOCAP

Déposée le 4 février 1983 par la société FRESENIUS / SMAD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ASEPTOCAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société FRESENIUS / SMAD domicilié(e) ZI de la Ponchonnière SAVIGNY, 69210 L'ARBRESLE (dossier no 2014908) - France et immatriculée sous le numéro RCS 967 501 685 .

La marque ASEPTOCAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1226851.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ASEPTOCAP est expirée depuis le 4 février 2003.

FRESENIUS / SMAD a également déposé les autres marques suivantes : OXYCATH , SMAD , CALLISTO


FRESENIUS / SMAD - ZI de la Ponchonnière SAVIGNY, 69210 L'ARBRESLE (dossier no 2014908) - France - SIREN 967501685


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-27

Renouvellement sans limitation le 29 janvier 1993 n°2014908 - Publication au BOPI 1993-01-29

Inscription le 4 février 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°154677 - Publication au BOPI 1993-02-04

Inscription le 28 juin 1991 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°54268 - Publication au BOPI 1991-06-28

Inscription - Concession de licence n°46318 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de dénomination n°39740 - Publication au BOPI

Appareils et instruments médicaux, chirurgicaux, dentaires, vétérinaires et notamment un dispositif de protection d'un embout connexion par un agent désinfectant.