Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CERNOS
Numéro de dépôt :
1226629
Date de dépôt :
21/12/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/12/1992
Présentation de la marque CERNOS
Déposée le 21 décembre 1982 par monsieur FRESARD Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CERNOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CERNOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1226629.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CERNOS est expirée depuis le 21 décembre 1992.
FRESARD Jacques a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-26