Marque enregistrée - Marque en vigueur

Des Armes
M. FRERY Sébastien

Numéro de dépôt :
4323908
Date de dépôt :
21/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
21/12/2026
Des Armes de FRERY Sébastien

Présentation de la marque Des Armes

Déposée le 21 décembre 2016 par monsieur FRERY Sébastien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Des Armes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-02 du 13 janvier 2017.

Le déposant est monsieur FRERY Sébastien domicilié(e) 63 Quai de Valmy - 75010 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. FRERY Sébastien domicilié(e) 63 Quai de Valmy - 75010 - PARIS-10E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque Des Armes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4323908.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Des Armes arrivera à expiration en date du 21 décembre 2026.


M. FRERY Sébastien - 63 Quai de Valmy - 75010 - PARIS - France


M. FRERY Sébastien - 63 Quai de Valmy - 75010 - PARIS-10E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2017-02

Enregistrement avec modification - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-28

Recyclage professionnel ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; réservation de places de spectacles ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.