Déposée le 12 février 2001 par FREROT JEAN MARC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « XA CUISINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-13 du 30 mars 2001.
Le déposant est FREROT JEAN MARC, domicilié(e) 18 Rue de BANTZENHEIM, 68100 MULHOUSE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FREROT JEAN-MARC - France.
La marque XA CUISINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3083885.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque XA CUISINES est expirée depuis le 12 février 2011.
FREROT JEAN MARC - 18 Rue de BANTZENHEIM, 68100 MULHOUSE - France
FREROT JEAN-MARC - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-25
Publication - Publication le 30 mars 2001 au BOPI 2001-13
Meubles de cuisines intégrées Meubles de salles de bains Electroménager à savoir : four, frigo, congélateur, plaque de cuisson, hotte, évier, lave vaisselle, lave linge
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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