ASSOCIATION "FRÈRES D'ARMES" [ASSOCIATION LOI DE 1901] Ecole Militaire
Numéro de dépôt :
3170547
Date de dépôt :
19/06/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/06/2012
Présentation de la marque ASSOCIATION FRERES D'ARMES ACCUEIL ET AMITIE
Déposée le 19 juin 2002 par l'association loi 1901 "FRÈRES D'ARMES" [ASSOCIATION LOI DE 1901] Ecole Militaire
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ASSOCIATION FRERES D'ARMES ACCUEIL ET AMITIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-31 du 2 août 2002.
Le déposant est l'association loi 1901 "FRÈRES D'ARMES" [ASSOCIATION LOI DE 1901] Ecole Militaire domicilié(e) BP 59,00445 ARMÉES - 00445 - France et immatriculée sous le numéro RCS 441 106 671 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GÉNÉRAL DE DIVISION (CR) MARCHAND PRÉSIDENT DE L'ASSOCIATION FRÈRES D'ARMES ÉCOLE MILITAIRE domicilié(e) BP 59,00445 ARMÉES - 00445 - France.
La marque ASSOCIATION FRERES D'ARMES ACCUEIL ET AMITIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3170547.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ASSOCIATION "FRÈRES D'ARMES" [ASSOCIATION LOI DE 1901] Ecole Militaire - BP 59,00445 ARMÉES - 00445 - France - SIREN 441106671
GÉNÉRAL DE DIVISION (CR) MARCHAND PRÉSIDENT DE L'ASSOCIATION FRÈRES D'ARMES ÉCOLE MILITAIRE - BP 59,00445 ARMÉES - 00445 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-48
Publication - Publication le 2 août 2002 au BOPI 2002-31
Produits de l'imprimerie Publicité ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique Transmission d'informations ou de données par voie télématique ; communications par terminaux d'ordinateur ; raccordement par télécommunication à un réseau informatique mondial
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "ASSOCIATION FRERES D'ARMES ACCUEIL ET AMITIE"
