Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COUTANSEAUX AÎNÉ
M. FREREJEAN TAITTINGER Guillaume

Numéro de dépôt :
3974545
Date de dépôt :
14/01/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/01/2023
COUTANSEAUX AÎNÉ de FREREJEAN TAITTINGER Guillaume

Présentation de la marque COUTANSEAUX AÎNÉ

Déposée le 14 janvier 2013 par monsieur FREREJEAN TAITTINGER Guillaume auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COUTANSEAUX AÎNÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-06 du 8 février 2013.

Le déposant est monsieur FREREJEAN TAITTINGER Guillaume domicilié(e) 44 avenue de Versailles - 75016 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. FREREJEAN TAITTINGER Guillaume domicilié(e) 44 avenue de Versailles - 75016 - PARIS - France.

La marque COUTANSEAUX AÎNÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3974545.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COUTANSEAUX AÎNÉ est expirée depuis le 14 janvier 2023.

FREREJEAN TAITTINGER Guillaume a également déposé les autres marques suivantes : CH. HUVET & CO , GAVRIL GOLOWKIN VODKA , CHARLES HUVET , GABRIEL GOLOVKINE VODKA


M. FREREJEAN TAITTINGER Guillaume - 44 avenue de Versailles - 75016 - PARIS - France


M. FREREJEAN TAITTINGER Guillaume - 44 avenue de Versailles - 75016 - PARIS - France


Publication - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-06

Enregistrement avec modification - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-32

Verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; verres (récipients) ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; Eau-de-vie de vin bénéficiant de l'AOC Cognac ; eaux-de-vie bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée “ Cognac ”.