M. FREREJEAN TAITTINGER Guillaume M. FREREJEAN TAITTINGER Rodolphe M. PETITCOLLOT Gaetan M. PETITCOLLOT Edouard
Numéro de dépôt :
3970891
Date de dépôt :
22/12/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/12/2022
Présentation de la marque CHARLES HUVET
Déposée le 22 décembre 2012 par monsieur FREREJEAN TAITTINGER Guillaume, monsieur FREREJEAN TAITTINGER Rodolphe, monsieur PETITCOLLOT Gaetan, monsieur PETITCOLLOT Edouard
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CHARLES HUVET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-02 du 11 janvier 2013.
Les déposants sont monsieur FREREJEAN TAITTINGER Guillaume domicilié(e) 44 avenue de Versailles - 75016 - PARIS - France, monsieur FREREJEAN TAITTINGER Rodolphe domicilié(e) 48 rue du Docteur Blanche - 75016 - PARIS - France, monsieur PETITCOLLOT Gaetan domicilié(e) 7 rue Bailleul - 75001 - PARIS - France, monsieur PETITCOLLOT Edouard domicilié(e) 127 boulevard Saint Germain - 75006 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. FREREJEAN TAITTINGER Guillaume domicilié(e) 44 avenue de Versailles - 75016 - PARIS - France.
La marque CHARLES HUVET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3970891.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. FREREJEAN TAITTINGER Guillaume - 44 avenue de Versailles - 75016 - PARIS - France
M. FREREJEAN TAITTINGER Rodolphe - 48 rue du Docteur Blanche - 75016 - PARIS - France
M. PETITCOLLOT Gaetan - 7 rue Bailleul - 75001 - PARIS - France
M. PETITCOLLOT Edouard - 127 boulevard Saint Germain - 75006 - PARIS - France
M. FREREJEAN TAITTINGER Guillaume - 44 avenue de Versailles - 75016 - PARIS - France
Publication - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2013-02
Enregistrement avec modification - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-18
Verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; verres (récipients) ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; Eaux-de-vie bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée “ Cognac ” ; “ Eau-de-vie de vin bénéficiant de l'AOC Cognac ”.
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