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Marques déposées par monsieur FRERE Patrice
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A S E A A SE AA A S E
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A S E A A SE AA A S E
Monsieur FRERE Patrice

Numéro de dépôt :
96619920
Date de dépôt :
09/04/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/04/2006

Présentation de la marque A S E A A SE AA A S E

Déposée le 9 avril 1996 par monsieur FRERE Patrice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « A S E A A SE AA A S E » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-20 du 17 mai 1996.

Le déposant est monsieur FRERE Patrice domicilié(e) 6 Rue Delecluze, 94270 LE KREMLIN BICETRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Annie MORILLON FRANGOPOULOS - France.

La marque A S E A A SE AA A S E a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96619920.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A S E A A SE AA A S E est expirée depuis le 9 avril 2006.


Monsieur FRERE Patrice - 6 Rue Delecluze, 94270 LE KREMLIN BICETRE - France


Annie MORILLON FRANGOPOULOS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-38

Publication - Publication le 17 mai 1996 au BOPI 1996-20

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