Marque enregistrée - Marque en non vigueur
COMPAGNIE ANGLAISE
Numéro de dépôt :
1743245
Date de dépôt :
14/08/1986
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/08/1996
Présentation de la marque COMPAGNIE ANGLAISE
Déposée le 14 août 1986 par monsieur FRERE EMMANUEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COMPAGNIE ANGLAISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque COMPAGNIE ANGLAISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1743245.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMPAGNIE ANGLAISE est expirée depuis le 14 août 1996.
FRERE EMMANUEL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1995-07