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Marques déposées par monsieur FRERE EMMANUEL
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COMPAGNIE ANGLAISE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMPAGNIE ANGLAISE
Mr FRERE EMMANUEL

Numéro de dépôt :
1743245
Date de dépôt :
14/08/1986
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/08/1996
COMPAGNIE ANGLAISE de FRERE EMMANUEL

Présentation de la marque COMPAGNIE ANGLAISE

Déposée le 14 août 1986 par monsieur FRERE EMMANUEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COMPAGNIE ANGLAISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur FRERE EMMANUEL domicilié(e) 21, ter route de trappes, 78310 Elancourtet Mr DOPPELT Michel,18, rue duret, 75116 PARIS - France.

La marque COMPAGNIE ANGLAISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1743245.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMPAGNIE ANGLAISE est expirée depuis le 14 août 1996.

FRERE EMMANUEL a également déposé les autres marques suivantes : COLONIE


Mr FRERE EMMANUEL - 21, ter route de trappes, 78310 Elancourtet Mr DOPPELT Michel,18, rue duret, 75116 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1995-07

Produits textiles à savoir: vêtements. Chaussures, chapellerie