Marque expirée - Marque en non vigueur

SATELLIFAX
FREQUENCES SARL

Numéro de dépôt :
98748442
Date de dépôt :
04/09/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
04/09/2018

Présentation de la marque SATELLIFAX

Déposée le 4 septembre 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FREQUENCES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « SATELLIFAX »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FREQUENCES domicilié(e) 9 RUE CHARLOT,75003 PARIS (dossier no 2398251) - 75003 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FREQUENCES domicilié(e) 9 RUE CHARLOT,75003 PARIS (dossier no 2398251) - 75003 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SATELLIFAX est expirée depuis le 4 septembre 2018.

FREQUENCES a également déposé les autres marques suivantes : ACTUSAT , SATELLIPROD , SATELLIFAX , SATELLIMAG , SATELLIFAX MAGAZINE , SATELLIFAX TALENTS , SATMAG , ACTUAPLUS , SATELLIWEB , SATELLIMAG


FREQUENCES SARL - 9 RUE CHARLOT,75003 PARIS (dossier no 2398251) - 75003 - France


FREQUENCES - 9 RUE CHARLOT,75003 PARIS (dossier no 2398251) - 75003 - France


Renouvellement sans limitation le 12 février 2009 n°2398251 - Publication au BOPI 2009-02-12

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-07

Publication - Publication le 9 oct. 1998 au BOPI 1998-41

Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel pour les articles ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignements (à l'exception des appareils), cartes à jouer ; caractères d'imprimerie, clichés. Cartonnages imprimés Journaux, livres, manuels. Papier hygiénique ; serviettes et mouchoirs en papier ; couches culottes en papier ou en cellulose (à l'exception de celles pour incontinents) Peintures (tableau) et gravures Papier d'emballage ; sacs, sachets, et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].