(Marque figurative)

FREQUENCE PLUS SERVICES (Société Anonyme)

Appareils et Instruments scientifiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, distributeurs automatiques, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, dispositifs de protection personnelle contre les accidents, agendas électroniques, altimètres, lunettes antiéblouissantes, visières antiéblouissantes, appareils et instruments pour l'astronomie, combinaisons spéciales de protection pour aviateurs, instruments azimutaux, bâches de sauvetage, balises lumineuses, bandes vidéo, baromètres, distributeurs de billets (tickets) et notamment de tickets de transport et billets d'avions, boussoles, calculatrices de poche, caméras vidéo, cartes à mémoire ou à microprocesseur, cartes magnétiques, cartes magnétiques d'identification, cartes magnétiques d'abonnement, cartes magnétiques de fidélité, cartouches de jeux vidéo, casques de protection, cassettes vidéo, ceintures de sauvetage, disques compacts (audio-vidéo), disques optiques compacts, dessins animés, diapositives, appareils pour l'enregistrement de temps, appareils pour l'enregistrement des distances, enseignes lumineuses, enseignes mécaniques, instrument et machines pour essais de matériaux, étiquettes électroniques pour marchandises, étuis à lunettes, films (pellicules) impressionnés, gilets de sauvetage, hologrammes, appareils d'intercommunication, appareils de jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, jeux automatiques (machines) à prépaiement, jumelles (optique), logiciels (programmes enregistrés), longues-vues, loupes, articles de lunetterie, lunettes (optique), lunettes de soleil, masques respiratoires (autres que pour la respiration artificielle), appareils de mesure de précision, instruments météorologiques, instruments d'observation, ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, panneaux de signalisation lumineux ou mécaniques, appareils de radio, signalisation lumineuse ou mécanique, appareils pour la sûreté du trafic aéronautique, tableaux d'affichage électroniques, traducteurs électroniques de poche. Rubans adhésifs pour la papeterie ou le ménage, affiches, porte-affiches en papier ou en carton, albums, albums de coloriage, almanachs, aquarelles, maquettes d'architecture, crayons d'ardoise, ardoises pour écrire, objets d'art gravés, objets d'art lithographiés, atlas, autocollants (articles de papeterie), badges en papier, journaux de bandes dessinées, bavettes en papier, bavoirs en papier, dessous de chopes à bière, billets (tickets), billets de transport, blocs (papeterie), blocs à dessin, boîtes en carton ou en papier, emballages et enveloppes pour bouteilles en carton ou en papier, brochures, modèles de broderie, articles de bureau (à l'exception des meubles), timbres à cacheter, cachets (sceaux), coffrets à cachets (timbres), cahiers, calendriers, dessous de carafes en papier, carnets, cartes, cartes d'abonnement, cartes de fidélité, cartes d'identification, cartes géographiques, cartonnages, cartons à chapeaux (boîtes), catalogues, chemises pour documents, bagues (anneaux) de cigares, circulaires, classeurs (articles de bureau), coffrets pour la papeterie (articles de bureau), confettis, jetons de contrôle, corbeilles à courrier, cornets de papier, couches-culottes en papier en cellulose (à jeter), coupe-papier (articles de bureau), couvertures (papeterie), craie à écrire, crayons, porte-crayons, taille-crayons, crémières (petits vases) en papier, décalcomanies, serviettes à démaquiller en papier, fournitures pour le dessin, instruments de dessin, dessins, distributeurs de ruban adhésif (articles de papeterie), dossiers (papeterie), drapeaux (en papier), eaux-fortes (gravures), fournitures pour écrire, écriteaux en papier ou en carton, instruments d'écriture, écussons (cachets en papier), gommes à effacer, élastiques de bureau, papier d'emballage, encres, tampons encreurs, encriers, matériel d'enseignement et d'instruction (à l'exception des appareils), enseignes en papier ou en carton, enveloppes (papeterie), éphémérides, essuie-mains en papier, essuie-plumes, étiquettes non en tissu, faire-part (papeterie), fanions (en papier), feuilles (papeterie), feuilles bullées (en matière plastique pour l'emballage ou le conditionnement, fiches (papeterie), figurines (statuettes) en papier mâché, formulaires, formules, fournitures scolaires, globes terrestres, représentations graphiques, gravures, horaires imprimés, papier hygiénique, images, impressions, imprimés, jeux de cartes, journaux, papier à lettres, linge de table (en papier), lithographies, livres, marques pour livres, livrets, manuels, matières plastiques pour le modelage, sachets pour la cuisson par micro-ondes, porte-mines, matériaux pour le modelage, mouchoirs de poche (en papier), napperons en papier, nappes en papier, palettes pour peintres, articles de papeterie, presse-papiers, pochettes pour passeports et documents d'identité, pastels (crayons), boîtes de peinture (matériel scolaire), peintures (tableaux) encadrées ou non, pellicules en matières plastiques pour l'emballage, périodiques, photographies, supports pour photographies, photogravures, pince-notes, pinceaux, plans, porte-plume, plumiers, porte-chéquiers, portraits, cartes postales, prospectus, publications, registres (livres), répertoires, revues (périodiques), rideaux en papier, ronds de table (en papier), rubans de papier, sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques), sacs, sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques), serviettes de table (en papier), serviettes de toilette (en papier), signets, cartes de souhaits, sous-main, stores en papier, stylos, supports pour plumes et crayons, tapis de table en papier, tablettes à écrire, trousses à dessin. Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau, services mercatiques et de promotion pour des tiers, services d'abonnement à des journaux (pour des tiers), conseils en organisation et direction des affaires, consultation professionnelle d'affaires, expertises en affaires, informations d'affaires, renseignements d'affaires, affichage, estimation en affaires commerciales, agences d'informations commerciales, analyse de prix de revient, diffusion d'annonces publicitaires, location de machines et d'appareils de bureau, transcription de communications, comptabilité, consultation pour les questions de personnel, courrier publicitaire, décoration de vitrines, démonstration de produits, distribution et diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles, mise à jour de documentation publicitaire, reproduction de documents, étude de marché, organisation d'expositions à buts commerciaux et de publicité, recueil et systématisation de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques, location d'espaces publicitaires, service de mannequins à des fins publicitaires ou de promotion de ventes, recherche de marché, sondage d'opinion, recrutement de personnel, prévisions économiques, projets (aides à la direction des affaires), promotion des ventes (pour des tiers), publication de textes publicitaires, relations publiques, établissement de relevés de comptes, services de secrétariat, information statistique, vérification de comptes, gestion de primes promotionnelles, fidélisation de clientèle et de personnel au travers d'actions promotionnelles. Assurances, affaires financières, affaires monétaires, analyse financière, consultation en matière d'assurances, informations en matière d'assurances, évaluation (estimation) de biens immobiliers, gérance de biens immobiliers, émission de bons de valeur, cote en Bourse, caisse de prévoyance, constitution et gestion de capitaux, investissement de capitaux, services de cartes de crédits, cautions (garanties), opérations de changes, émission de chèque de voyages, consultation en matière financière, estimations financières (assurances, banques, immobilier), services fiduciaires, services de financement, informations financières, constitution de fonds, placement de fonds, gestion de fonds, transfert électronique de fonds, opérations financières, opérations monétaires, parrainage financier, transactions financières, gestion de comptes de valeurs, gestion de comptes de valeurs dans le cadre de fidélisation de clientèle dans le domaine des affaires financières. Télécommunications, communications par terminaux d'ordinateurs, communications radiophoniques, communications télégraphiques, communications téléphoniques, émissions radiophoniques, émissions télévisées, informations en matière de télécommunications, location d'appareils de télécommunication, location d'appareils pour la transmission de messages, location de modems, location de téléphones, messagerie électronique, transmission de messages, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, radiotéléphonie mobile, transmission par satellite, communications téléphoniques, services téléphoniques, diffusion de programmes de radio et de télévision, transmission de dépêches, transmission d'informations par réseaux Internet et Intranet. Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles, services de bibliothèques itinérantes, camps (stages) de perfectionnement sportif, services de camps de vacances (divertissement), location et prêt d'appareils et accessoires cinématographiques, location et prêt de films cinématographiques, services de clubs (divertissement ou éducation), clubs de santé (mise en forme physique), organisation et conduite de colloques, congrès, conférences, séminaires, organisation de compétitions sportives, organisation de concours (éducation ou divertissement), services de discothèques, informations en matière de divertissement, divertissement radiophonique, divertissement télévisé, enseignement, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, production de films, formation pratique (démonstration), prêt de livres, publication de livres, location et prêt d'appareils audio, location et prêt d'enregistrements sonores, location de bandes vidéo, services de loisirs, organisation de loteries, services de musées (présentation, expositions), services d'orchestres, location et prêt de postes de radio, de télévision, de consoles de jeux, d'appareils vidéo personnels, organisation de spectacles (services d'imprésarios), organisation et conduite d'ateliers de formation, publication de livres, de journaux, de magazines, publication de textes (autres que textes publicitaires), rédaction de scénarios, représentations théâtrales, réservation de places de spectacles, location d'équipement pour les sports (à l'exception des véhicules), prêt et projection de films cinématographiques, prêt et projection de films sur bandes vidéo, prêt de journaux, de magazines, de revues. Services d'arbitrage, architecture, services de dessinateurs d'arts graphiques, gérance de droits d'auteur, reconstitution de bases de données, conception de systèmes informatiques, conseils en construction, consultation en matière d'ordinateurs, consultation sur la protection de l'environnement, services de contentieux, services juridiques, contrôle de qualité, conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique), conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique, création et entretien de sites Web pour des tiers, dessin industriel, services de dessinateurs de mode, services de dessinateurs pour emballages, gérance de droits d'auteur, duplication de programmes informatiques, décoration intérieure, essai de matériaux, expertises (travaux d'ingénieurs), hébergement de sites informatiques (sites Web), services d'informations météorologiques, installation de logiciels, concession de licences de propriété intellectuelle, location de logiciels informatiques, mise à jour de logiciels, élaboration (conception) de logiciels, maintenance de logiciels d'ordinateurs, recherches en mécanique, location d'ordinateurs, programmation pour ordinateurs, établissement de plans (construction), duplication de programmes informatiques, étude de projets techniques, recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers, recherches légales, recherches techniques, stylisme (esthétique industrielle).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.