Déposée le 19 décembre 1984 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FREQUENCE ILLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « FREQUENCE ILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FREQUENCE ILLE domicilié(e) 35, avenue des Peupliers, Parc d'Activités Les Peupliers II - 35510 - CESSON SEVIGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 643 399 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Gilles MENARD, PRECOM domicilié(e) 16, avenue Henri Fréville, CS 98101 - 35081 - RENNES CEDEX 9 - France.
La marque FREQUENCE ILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1293117.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque FREQUENCE ILLE arrivera à expiration en date du 19 décembre 2024.
FREQUENCE ILLE, SARL - 35, avenue des Peupliers, Parc d'Activités Les Peupliers II - 35510 - CESSON SEVIGNE - France - SIREN 329643399
Gilles MENARD, PRECOM - 16, avenue Henri Fréville, CS 98101 - 35081 - RENNES CEDEX 9 - France
Renouvellement sans limitation le 22 octobre 2004 n°2274352 - Publication au BOPI 2004-10-22
Renouvellement sans limitation n°2041479 - Publication au BOPI 1996-36
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-20
Inscription le 11 juillet 1988 - Transmission de propriété n°31448 - Publication au BOPI 1988-07-11
Inscription - Transmission de propriété n°31448 - Publication au BOPI
Renouvellement sans limitation le 7 juillet 2014 n°2563040 - Publication le 12 sept. 2014 au BOPI 2014-07-07
Services de publicité;publicité.Diffusion de programmes radiophoniques et de télévision;transmission de messages par radio;collection et distribution d'informations;transmission de sons et d'images par satellites, par câbles. Education et divertissement, notamment éducation et divertissement par radio ou télévision.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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