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Marques déposées par FREPPAZ Raymonde Alice Marie
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GRAND MORGON
Marque expirée - Marque en non vigueur

GRAND MORGON
FREPPAZ Raymonde Alice Marie
MATHIAS Karine Françoise
MATHIAS Pierre Jérome

Numéro de dépôt :
1355260
Date de dépôt :
28/08/1985
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/08/2015
GRAND MORGON de FREPPAZ Raymonde Alice Marie

Présentation de la marque GRAND MORGON

Déposée le 28 août 1985 par FREPPAZ Raymonde Alice Marie, MATHIAS Karine Françoise, MATHIAS Pierre Jérome auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « GRAND MORGON »

Les déposants sont FREPPAZ Raymonde Alice Marie domicilié(e) 13, avenue Carnot,84500 VAUCLUSE (dossier no 2296153) - 84500 - France, MATHIAS Karine Françoise domicilié(e) 45, avenue Frédéric Mistral,84100 ORANGE (dossier no 2296153) - 84100 - France, MATHIAS Pierre Jérome domicilié(e) Impasse des Soussires, Les Villas d'Esparon,30220 AIGUES MORTES (dossier no 2296153) - 30220 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN Iannis ROMAN domicilié(e) 35, rue Paradis, BP 2224,13207 MARSEILLE CEDEX 01 (dossier no 2296153) - 13207 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque GRAND MORGON est expirée depuis le 28 août 2015.


FREPPAZ Raymonde Alice Marie - 13, avenue Carnot,84500 VAUCLUSE (dossier no 2296153) - 84500 - France

MATHIAS Karine Françoise - 45, avenue Frédéric Mistral,84100 ORANGE (dossier no 2296153) - 84100 - France

MATHIAS Pierre Jérome - Impasse des Soussires, Les Villas d'Esparon,30220 AIGUES MORTES (dossier no 2296153) - 30220 - France


CABINET ROMAN Iannis ROMAN - 35, rue Paradis, BP 2224,13207 MARSEILLE CEDEX 01 (dossier no 2296153) - 13207 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-19

Renouvellement sans limitation le 31 août 2005 n°2296153 - Publication au BOPI 2005-08-31

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-47

Renouvellement sans limitation n°2053823 - Publication au BOPI 1995-40

Inscription le 11 avril 2006 - Transmission totale de propriété n°431913 - Publication au BOPI 2006-04-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-43

Inscription le 31 août 2005 - Transmission totale de propriété n°421280 - Publication au BOPI 2005-08-31

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