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Marques déposées par FREON Bernard
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SIGILLUM SANCTUM FRATERNITATIS AA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SIGILLUM SANCTUM FRATERNITATIS AA
FREON Bernard, François, René, 13, rue Baron, 75017 PARIS.

Numéro de dépôt :
1169721
Date de dépôt :
11/05/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
SIGILLUM SANCTUM FRATERNITATIS AA de FREON Bernard

Présentation de la marque SIGILLUM SANCTUM FRATERNITATIS AA

Déposée le 11 mai 1981 par FREON Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SIGILLUM SANCTUM FRATERNITATIS AA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est FREON Bernard, François, René, 13, rue Baron, 75017 PARIS. - France.

La marque SIGILLUM SANCTUM FRATERNITATIS AA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1169721.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque SIGILLUM SANCTUM FRATERNITATIS AA est expirée depuis le 11 mai 1991.

FREON Bernard a également déposé les autres marques suivantes : BERNARD MONTENAY , AA SIGILLUM SANCTUM FRATERNITATIS ORDO ARGENTEUM ASTRUM , RUNECRAFT , SOPHROLOGIE , ORDO TEMPLI ORIENTIS , SFERES , THE GOLDEN DAWN


FREON Bernard, François, René, 13, rue Baron, 75017 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-40

Institutions d'enseignement, Editions de livres, revues, production de films.