AA SIGILLUM SANCTUM FRATERNITATIS ORDO ARGENTEUM ASTRUM
Présentation de la marque AA SIGILLUM SANCTUM FRATERNITATIS ORDO ARGENTEUM ASTRUM
Déposée le 2 septembre 1981 par FREON Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AA SIGILLUM SANCTUM FRATERNITATIS ORDO ARGENTEUM ASTRUM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque AA SIGILLUM SANCTUM FRATERNITATIS ORDO ARGENTEUM ASTRUM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1182133.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque AA SIGILLUM SANCTUM FRATERNITATIS ORDO ARGENTEUM ASTRUM est expirée depuis le 2 septembre 1991.
FREON Bernard a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-08