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Marques déposées par la société FRENOVE François entreprise en nom personnel
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TCI TRANSCONSEIL IMMOBILIER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TCI TRANSCONSEIL IMMOBILIER
FRENOVE François entreprise en nom personnel

Numéro de dépôt :
3293852
Date de dépôt :
19/05/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/05/2014
TCI TRANSCONSEIL IMMOBILIER de FRENOVE François entreprise en nom personnel

Présentation de la marque TCI TRANSCONSEIL IMMOBILIER

Déposée le 19 mai 2004 par la société FRENOVE François entreprise en nom personnel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TCI TRANSCONSEIL IMMOBILIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-27 du 2 juillet 2004.

Le déposant est la société FRENOVE François entreprise en nom personnel domicilié(e) 3 rue Roze,02000 LAON - 02000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 644 318 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, François FRENOVE domicilié(e) 3 rue Roze,02000 LAON - 02000 - France.

La marque TCI TRANSCONSEIL IMMOBILIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3293852.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TCI TRANSCONSEIL IMMOBILIER est expirée depuis le 19 mai 2014.


FRENOVE François entreprise en nom personnel - 3 rue Roze,02000 LAON - 02000 - France - SIREN 317644318


François FRENOVE - 3 rue Roze,02000 LAON - 02000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-44

Publication - Publication le 2 juil. 2004 au BOPI 2004-27

Transactions immobilières, transactions sur fonds de commerces, transactions sur fonds d'entreprises, location gérance de fonds de commerce ou d'entreprise, estimation de fonds de commerce et d'entreprises, conseil en gestion de patrimoine.