Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

snowball
frenesik production, sarl
abdelkrim brahmi

Numéro de dépôt :
3743059
Date de dépôt :
02/06/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
snowball de frenesik production

Présentation de la marque snowball

Déposée par voie électronique le 2 juin 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) frenesik production et abdelkrim brahmi auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « snowball »

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) frenesik production domicilié(e) 63 rue moliere - 94200 - ivry sur seine - France et abdelkrim brahmi domicilié(e) 113 rue camille groult - 94400 - vitry sur seine - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, frenesik production domicilié(e) 63 rue moliere - 94200 - ivry sur seine - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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frenesik production, sarl - 63 rue moliere - 94200 - ivry sur seine - France

abdelkrim brahmi - 113 rue camille groult - 94400 - vitry sur seine - France


frenesik production - 63 rue moliere - 94200 - ivry sur seine - France


Publication - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-27

Inscription le 6 juin 2011 - Rejet total n°550553 - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-06-06

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; Arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).