Déposée le 10 octobre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRENEHARD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « Frénéhard » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-44 du 4 novembre 2016.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRENEHARD domicilié(e) Zone d'Activités les Bredollières - 61300 - SAINT SYMPHORIEN DES BRUYERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 533 063 889 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRENEHARD, M. DA ROCHA Eduardo domicilié(e) Zone d'Activités Les Bredollières - 61300 - SAINT-SYMPHORIEN-DES-BRUYERES - France.
La marque Frénéhard a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4306001.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FRENEHARD, S.A.S. - Zone d'Activités les Bredollières - 61300 - SAINT SYMPHORIEN DES BRUYERES - France - SIREN 533063889
FRENEHARD, M. DA ROCHA Eduardo - Zone d'Activités Les Bredollières - 61300 - SAINT-SYMPHORIEN-DES-BRUYERES - France
Publication - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-44
Enregistrement avec modification - Publication le 10 févr. 2017 au BOPI 2017-06
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues en métaux communs ; figurines en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ; Matériaux de construction métalliques, matériaux de construction métalliques à savoir : crochets de gouttière, supports de chéneaux, colliers de descente de gouttière, châssis de toiture, arrêts de neige, crochets d'ardoise, crochets tuiles, consoles d'échafaudage, piquets de prise de terre, piquets de clôture électrique, garde-corps, échelles, sauts de loup, protection de lanterneau, points d'ancrage pour équipements de protection individuelle, lignes de vie, équerres ; constructions transportables métalliques.
Dispositifs de protection personnelle contre les accidents.
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