Déposée le 4 décembre 1990 par la Société Anonyme (SA) FRENEHARD & MICHAUX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE),
la marque française « UNYC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRENEHARD & MICHAUX domicilié(e) LA MOUSSE BP 171 - 61305 - L'AIGLE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 535 450 050 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FRENEHARD & MICHAUX domicilié(e) LA MOUSSE BP 171 - 61305 - L'AIGLE CEDEX - France.
La marque UNYC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1745246.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FRENEHARD & MICHAUX, SA - LA MOUSSE BP 171 - 61305 - L'AIGLE CEDEX - France - SIREN 535450050
FRENEHARD & MICHAUX - LA MOUSSE BP 171 - 61305 - L'AIGLE CEDEX - France
Renouvellement sans limitation le 1 décembre 2000 n°2187080 - Publication au BOPI 2000-12-01
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1996-02
Inscription le 28 septembre 2010 - Transmission totale de propriété n°533181 - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-09-28
Renouvellement sans limitation le 27 décembre 2010 n°2458508 - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2010-12-27
Renouvellement sans limitation le 27 décembre 2010 n°2458536 - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2010-12-27
Inscription le 23 juin 2017 - Transmission totale de propriété n°702553 - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2017-06-23
Appareils de protection destinés à l'industrie et au bâtiment, à savoir Harnais de sécurité, cordes, appareils antichutes et dispositifs de protection personnelle contre les chutes
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
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