Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROSELITE
FRENEHARD & MICHAUX

Numéro de dépôt :
92433253
Date de dépôt :
09/09/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/09/2002

Présentation de la marque PROSELITE

Déposée le 9 septembre 1992 par FRENEHARD & MICHAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PROSELITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-37 du 23 octobre 1992.

Le déposant est FRENEHARD & MICHAUX, domicilié(e) rue Louis Lethiec, 61305 L'AIGLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN - France.

La marque PROSELITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92433253.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROSELITE est expirée depuis le 9 septembre 2002.

FRENEHARD & MICHAUX a également déposé les autres marques suivantes : FM Environnement , SECURIBAC , SECURIBAR , UNYC , NEGRAFIX , SECURIQUAI , SECURILEV , GARDBAC , SECURIBEN , GALFACOLOR


FRENEHARD & MICHAUX - rue Louis Lethiec, 61305 L'AIGLE - France


CABINET WEINSTEIN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-07

Publication - Publication le 23 oct. 1992 au BOPI 1992-37

Crochets et supports métalliques de gouttières, colliers et supports métalliques de tuyaux de descente de gouttières