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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FRENEHARD ET MICHAUX La Mousse
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STABILIC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STABILIC
FRENEHARD ET MICHAUX S.A. La Mousse

Numéro de dépôt :
3217778
Date de dépôt :
25/03/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/03/2013
STABILIC de FRENEHARD ET MICHAUX La Mousse

Présentation de la marque STABILIC

Déposée le 25 mars 2003 par la Société Anonyme (SA) FRENEHARD ET MICHAUX La Mousse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « STABILIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-18 du 2 mai 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRENEHARD ET MICHAUX La Mousse domicilié(e) Rue Louis Lethiec,61300 L'AIGLE - 61300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 535 450 050 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRENEHARD ET MICHAUX S.A. La Mousse domicilié(e) Rue Louis Lethiec,61300 L'AIGLE - 61300 - France.

La marque STABILIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3217778.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STABILIC est expirée depuis le 25 mars 2013.

FRENEHARD ET MICHAUX La Mousse a également déposé les autres marques suivantes : OVALIC


FRENEHARD ET MICHAUX S.A. La Mousse - Rue Louis Lethiec,61300 L'AIGLE - 61300 - France - SIREN 535450050


FRENEHARD ET MICHAUX S.A. La Mousse - Rue Louis Lethiec,61300 L'AIGLE - 61300 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-36

Publication - Publication le 2 mai 2003 au BOPI 2003-18

Garde-corps métalliques ; barrières ; échafaudage ; protection collective permanente contre les chutes de hauteur ; protection collective provisoire contre les chutes de hauteur Garde-corps en matière plastique ; barrières ; échafaudage ; protection collective permanente contre les chutes de hauteur ; protection collective provisoire contre les chutes de hauteur

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.