Marque enregistrée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
FRENEHARD ET MICHAUX HOLDING, SAS

Numéro de dépôt :
4333671
Date de dépôt :
30/01/2017
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
30/01/2027
Marque en couleurs, figurative de FRENEHARD ET MICHAUX HOLDING

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 30 janvier 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRENEHARD ET MICHAUX HOLDING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-08 du 24 février 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRENEHARD ET MICHAUX HOLDING domicilié(e) Z.A. LES BREDOLLIERES - 61300 - SAINT-SYMPHORIEN DES BRUYERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 535 450 050 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN, Mme Camille GUTHMANN domicilié(e) 176 Avenue Charles de Gaulle - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4333671.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque arrivera à expiration en date du 30 janvier 2027.

FRENEHARD ET MICHAUX HOLDING a également déposé les autres marques suivantes : FRENEHARD & MICHAUX , LA HAUTEUR EN CONFIANCE , ALTIWORKS , DIALTO


FRENEHARD ET MICHAUX HOLDING, SAS - Z.A. LES BREDOLLIERES - 61300 - SAINT-SYMPHORIEN DES BRUYERES - France - SIREN 535450050


CABINET WEINSTEIN, Mme Camille GUTHMANN - 176 Avenue Charles de Gaulle - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France


Publication - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2017-08

Enregistrement avec modification - Publication le 26 mai 2017 au BOPI 2017-21

Crochets de gouttière, crochets tuiles, consoles d'échafaudage, piquets de prise de terre, piquets de clôture électrique, points d'ancrage pour équipements de protection individuelle, lignes de vie, équerres, tous ces produits étant métalliques ; clôtures, claustras, pergolas, tous ces produits étant métalliques ; boîtes aux lettres métalliques ; verrous, huisserie métallique non électrique ; grilles métalliques ; portails et portillons métalliques ; portes métalliques, cadres, châssis et armatures de portes, de portail ou de portillons métalliques, ferrures de portes, de portails ou de portillons, garnitures de portes, de portails ou de portillons métalliques, panneaux de portes, de portails ou de portillons métalliques. Echafaudages pour construction rapide en aluminium, en métal, échafaudages écarteurs en aluminium, échafaudages d'intérieur en aluminium, échafaudages de façades en aluminium faciles à monter et à démonter ; constructions de suspension métalliques. Crochets métalliques pour toitures, pour la fixation d'ardoises naturelles, fibro, asphalte, pour tuiles et tous types de crochets ardoises et tuiles. Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de constructions métalliques ; constructions transportables métalliques, matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métallique, quincaillerie métallique de couverture de gouttières et des installations anti-chutes ; tuyaux métalliques ; coffre-forts métalliques ; minerais ; constructions métalliques en acier, en aluminium, en alliage ; échafaudages métalliques ; boites en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objet d'art en métaux communs ; statues en métaux communs ; figurines en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ; dispositif métallique de protection personnelle contre les accidents ; récipient d'emballage en métal ; échelles métalliques, à l'exclusion des échelles de sauvetages, échelles en tubes d'acier ou d'alliage léger ; matériel de travaux publics en tubes d'acier ou d'alliage léger à l'exclusion des clôtures, des barrières, des grillages et des poteaux de soutien ; chevalets tubulaires d'échafaudages (métalliques), étais tubulaires métalliques ; escabeaux métalliques ; tous types d'échelles métalliques,, échelles protégées par des éléments de crinolines ; plates-formes (métalliques) ; trépieds, marches d'escaliers, tabourets escamotables ou non (produits métalliques), tréteaux non compris dans d'autres classes et métalliques ; construction en acier ; aluminium ; range-bûches métalliques ; support de hamac métalliques ; constructions transportables métalliques ; panneaux pour la construction métallique ; plafonds métalliques ; caisses métalliques ; planchers métalliques ; plateaux métalliques ; caisses métalliques à gâcher ; escaliers métalliques ; tubes en acier ; tuyaux d'acier ; portes et panneaux de condamnation ; passerelles d'entretien métalliques ; pattes d'attaches de câbles ou de tubes métalliques ; bagues métalliques ; charnières métalliques ; colliers d'attache métalliques pour tuyaux ; tuyaux d'embranchement métalliques ; degrés d'escaliers métalliques ; roulettes pour meubles métalliques ; étais métalliques ; étançons métalliques ; poutres métalliques ; consoles métalliques ; racks métalliques ; longerons métalliques ; sabots et embouts métalliques d'échelles, tuyaux métalliques, trépieds, échafaudages, tréteaux métalliques ; règles et règles de plâtier métalliques ; repose-pieds métalliques ; métallerie du bâtiment ; tuiles faîtières métalliques incorporant un système de chauffage dans des installations de toiture ; crochets de gouttières de sécurité métallique ; garde-corps métalliques ; consoles métalliques ; matériaux métalliques pour échafaudages ; colliers de fixation métalliques pour conduits d'évacuation d'eau pluviale ; protections métalliques collectives permanentes ou provisoires contre les chutes en hauteur ; ancrages métalliques ; crochets métalliques, crochets d'ardois ; supports métalliques de chéneaux ; colliers métalliques de descentes de gouttières ; châssis métalliques de toiture ; arrêts métalliques de neige ; piquets métalliques ; équipements de protections individuelles métalliques ; mâts et structures métalliques ; protection de haut et de bas de quai ; barrières de sécurité de déchetterie, barrières de sécurité (métalliques) ; dispositif de protections métalliques de quai ; revêtement plastiques de pièces métalliques ; protection de lanterneaux, sauts de loup ; marches caillebotis ; kits de balisage métalliques, supportage métalliques ; panneaux métalliques signalétiques ; quincaillerie métallique de couvertures et des installations anti-chute, plateformes (constructions transportables métalliques) ; escaliers métalliques ; passerelles d'entretien métalliques ; marche-pieds métalliques ; échafaudages métalliques pour la sécurité ; échafaudages métalliques fixes ou mobiles ; échafaudage en aluminium mobile et modulaire ; échafaudages à tour ; échelles de toit modulaires en aluminium ; échelles pliantes articulées télescopiques métalliques ; matériel de travaux publics en tubes d'acier ou d'alliage léger ; éléments modulaires métalliques pouvant s'assembler et permettant l'accès à des constructions en hauteur ; pièces préfabriquées en métal pour la construction et l'édification d'échafaudages dans le secteur de l'aéronautique et autres types d'échafaudages métalliques pour travaux d'intervention ; échafaudages métalliques pour la maintenance lourde et légère des avions et hélicoptères.

Machines de galvanisation ; instruments agricoles, à savoir malaxeurs ; machines de nettoyage ; élévateurs ; porte-outils ; machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; appareils élévateurs ; ascenseurs ; installations d'échafaudages suspendus ; palans ; ascenseurs-échelles ; élévateurs à nacelle ; plateaux et autres dispositifs élévateurs.

Dispositifs de protection personnelle contre les accidents. Vêtements de protection contre les accidents, harnais antichute, équipements de protection individuelle antichute. Lignes de vie temporaires, lignes de vie permanente, points d'ancrages pour équipements de protection individuelle antichute. Dispositifs électriques de fermeture de portillons et portails.

Matériaux de construction non métalliques ; dalles, carrelages, pierres ; constructions transportables non métalliques ; kiosques ; abris de jardins ; clôtures, grillages, piquets, claustras, pergolas et portails non métalliques ; grilles (non métalliques) ; serres transportables, non métalliques ; éléments de décoration et d'aménagement extérieur non métalliques, statues en pierre, en béton ou en marbre ; volières (constructions) non métalliques ; cuves de récupération d'eau non métalliques ; piscines (constructions non métalliques) ; stores d'extérieur ni métalliques, ni en matières textiles ; bassins et puits non métalliques ; bois de construction ; bois façonnés ; portes non métalliques, cadres et châssis de portes ou de portails non métalliques, fenêtres non métalliques, cadres et châssis de fenêtres non métalliques ; vitres (pour verres de construction), verre de construction, verre armé, verre isolant (construction) ; vérandas non métalliques. Panneaux non métalliques signalétiques ; quincaillerie non métallique ; quincaillerie non métallique de gouttières, de couverture, d'installations anti-chutes ; mâts et structures non métalliques ; dispositif non métallique de protection personnelle contre les accidents ; récipient d'emballage non métallique ; échelles non métalliques (en matériaux composite), à l'exclusion des échelles de sauvetage, étais tubulaires non métalliques ; escabeaux non métalliques, échafaudages non métalliques,, marches d'escaliers non compris dans d'autres classes ; constructions non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; degrés d'escaliers non métalliques ; étais non métalliques ; étançons non métalliques ; caisses non métalliques à gâcher ; échafaudages non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; baraques de chantier ; échelles, marchepieds, échafaudages, plates-formes non métalliques ; échafaudages non métalliques mobiles et modulaires ; échelles non métalliques ; échelles de toit modulaires non métalliques ; marchepieds non métalliques ; plates-formes (constructions transportables non métalliques) ; degrés d'escaliers non métalliques ; sabots et embouts non métalliques d'échafaudages non métalliques ; étais non métalliques ; étançons non métalliques ; étrésillons ; plateaux non métalliques ; poutres non métalliques ; consoles non métalliques ; racks non métalliques ; longerons non métalliques ; sabots et embouts non métalliques d'échelles, escabeaux, tuyaux, marchepieds, trépieds, échafaudages, tréteaux ; repose-pieds non métalliques ; équipements de protection individuelle non métalliques ; mâts et structures non métalliques ; protections non métalliques de haut et de bas de quais ; barrières de sécurité de déchetterie, barrières de sécurité (non métalliques) dispositifs de protection non métalliques de quais ; échafaudages non métalliques fixes ou mobiles ; pièces préfabriquées (non métalliques) pour la construction et l'édification d'échafaudages dans le secteur de l'aéronautique et autres types d'échafaudages non métalliques pour travaux d'intervention ; échafaudages non métalliques pour la maintenance lourde et légères des avions et hélicoptères.

Tous types d'échelles, marchepieds, échafaudages,, plate-formes, non compris dans d'autres classes ; présentoirs. Echelles non métalliques, escabeaux non métalliques, marchepieds non métalliques, tous ces produits étant à usage domestique ; échelles, marchepieds, escabeaux en bois ou en plastique ; roulettes de meubles (non métalliques) ; échelles pliantes articulées télescopiques non métalliques ; sabots et embouts métalliques de tréteaux (mobilier) ; repose-pieds métalliques (meubles) ; sabots et embouts non métalliques d'échelles, d'escabeaux et de marchepieds non métalliques ; sabots et embouts non métalliques de tréteaux (mobilier) ; repose-pieds non métalliques (meubles).

Publicité ; publication de textes publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; gestion de fichiers informatiques ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; mise à jour et maintenance de données dans des bases de données informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; systématisation d'informations dans des bases de données informatiques ; gestion des affaires commerciales ; conseils ; informations ou renseignements d'affaires et notamment conseils en organisation des affaires, consultation pour la direction des affaires ; recherches pour affaires ; études au marketing. Services de vente, ventes au détail, ventes en gros, ventes sur Internet et ventes par correspondance de crochets de gouttière, crochets tuiles, consoles d'échafaudage, piquets de prise de terre, piquets de clôture électrique, points d'ancrage pour équipements de protection individuelle, lignes de vie, équerres, tous ces produits étant métalliques, clôtures, claustras, pergolas, tous ces produits étant métalliques, boîtes aux lettres métalliques, verrous, huisserie métallique non électrique ; grilles métalliques, portails et portillons métalliques, portes métalliques, cadres, châssis et armatures de portes, de portail ou de portillons métalliques, ferrures de portes, de portails ou de portillons, garnitures de portes, de portails ou de portillons métalliques, panneaux de portes, de portails ou de portillons métalliques, échafaudages pour construction rapide en aluminium, en métal, échafaudages écarteurs en aluminium, échafaudages d'intérieur en aluminium, échafaudages de façades en aluminium faciles à monter et à démonter ; constructions de suspension métalliques, crochets métalliques pour toitures, pour la fixation d'ardoises naturelles, fibro, asphalte, pour tuiles et tous types de crochets ardoises et tuiles, métaux communs et leurs alliages ; matériaux de constructions métalliques, constructions transportables métalliques, matériaux métalliques pour les voies ferrées, câbles et fils métalliques non électriques, serrurerie et quincaillerie métallique, quincaillerie métallique de couverture de gouttières et des installations anti-chutes, tuyaux métalliques, coffre-forts métalliques, minerais, constructions métalliques en acier, en aluminium, en alliage ; échafaudages métalliques, boites en métaux communs, coffres métalliques, récipients d'emballage en métal, monuments métalliques, objet d'art en métaux communs, statues en métaux communs, figurines en métaux commun, plaques d'immatriculation métalliques, dispositif métallique de protection personnelle contre les accidents, récipient d'emballage en métal, échelles métalliques, à l'exclusion des échelles de sauvetages, échelles en tubes d'acier ou d'alliage léger, matériel de travaux publics en tubes d'acier ou d'alliage léger à l'exclusion des clôtures, des barrières, des grillages et des poteaux de soutien, chevalets tubulaires d'échafaudages (métalliques), étais tubulaires métalliques, escabeaux métalliques, tous types d'échelles métalliques, échelles protégées par des éléments de crinolines, plates-formes (métalliques), trépieds, marches d'escaliers, tabourets escamotables ou non (produits métalliques), tréteaux non compris dans d'autres classes et métalliques, construction en acier, aluminium ; range-bûches métalliques, support de hamac métalliques, constructions transportables métalliques, panneaux pour la construction métallique, plafonds métalliques, caisses métalliques, planchers métalliques, plateaux métalliques, caisses métalliques à gâcher ; escaliers métalliques, tubes en acier, tuyaux d'acier, portes et panneaux de condamnation ; passerelles d'entretien métalliques, pattes d'attaches de câbles ou de tubes métalliques, bagues métalliques ; charnières métalliques ; colliers d'attache métalliques pour tuyaux ; tuyaux d'embranchement métalliques, degrés d'escaliers métalliques, roulettes pour meubles métalliques, étais métalliques, étançons métalliques, poutres métalliques, consoles métalliques, racks métalliques, longerons métalliques, sabots et embouts métalliques d'échelles, tuyaux métalliques, trépieds, échafaudages, tréteaux métalliques, règles et règles de plâtier métalliques, repose-pieds métalliques, métallerie du bâtiment, tuiles faîtières métalliques incorporant un système de chauffage dans des installations de toiture ; crochets de gouttières de sécurité métallique, garde-corps métalliques, consoles métalliques, matériaux métalliques pour échafaudages, colliers de fixation métalliques pour conduits d'évacuation d'eau pluviale, protections métalliques collectives permanentes ou provisoires contre les chutes en hauteur, ancrages métalliques, crochets métalliques, crochets d'ardoises, supports métalliques de chéneaux, colliers métalliques de descentes de gouttières, châssis métalliques de toiture, arrêts métalliques de neige, piquets métalliques ; équipements de protections individuelles métalliques, mâts et structures métalliques, protection de haut et de bas de quai, barrières de sécurité de déchetterie, barrières de sécurité (métalliques) ; barrières de sécurité de déchetterie, barrières de sécurité (non métalliques) ; dispositif de protections métalliques de quai, revêtement plastiques de pièces métalliques, protection de lanterneaux, sauts de loup ; marches caillebotis, kits de balisage métalliques, supportage métalliques, panneaux métalliques signalétiques, quincaillerie métallique de couvertures et des installations anti-chute, plateformes (constructions transportables métalliques), escaliers métalliques, passerelles d'entretien métalliques, marche-pieds métalliques, échafaudages métalliques pour la sécurité, échafaudages métalliques fixes ou mobiles, échafaudage en aluminium mobile et modulaire, échafaudages à tour, échelles de toit modulaires en aluminium, échelles pliantes articulées télescopiques métalliques, matériel de travaux publics en tubes d'acier ou d'alliage léger, éléments modulaires métalliques pouvant s'assembler et permettant l'accès à des constructions en hauteur ; pièces préfabriquées en métal pour la construction et l'édification d'échafaudages dans le secteur de l'aéronautique et autres types d'échafaudages métalliques pour travaux d'intervention, échafaudages métalliques pour la maintenance lourde et légère des avions et hélicoptères, machines de galvanisation, instruments agricoles, malaxeurs ; machines de nettoyage ; élévateurs ; porte-outils, machines-outils, moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres), appareils élévateurs, ascenseurs, installations d'échafaudages suspendus, palans ; ascenseurs-échelles, élévateurs à nacelle, plateaux et autres dispositifs élévateurs, dispositifs de protection personnelle contre les accidents, vêtements de protection contre les accidents, harnais antichute, équipements de protection individuelle antichute, lignes de vie temporaires, lignes de vie permanente, points d'ancrages pour équipements de protection individuelle antichute, dispositifs électriques de fermeture de portillons et portails, matériaux de construction non métalliques, dalles, carrelages, pierres, constructions transportables non métalliques, kiosques, abris de jardins, clôtures, grillages, piquets, claustras, pergolas et portails non métalliques, grilles (non métalliques), serres transportables, non métalliques, éléments de décoration et d'aménagement extérieur non métalliques, statues en pierre, en béton ou en marbre, volières (constructions) non métalliques, cuves de récupération d'eau non métalliques, piscines (constructions non métalliques), stores d'extérieur ni métalliques, ni en matières textiles, bassins et puits non métalliques, bois de construction, bois façonnés, portes non métalliques, cadres et châssis de portes ou de portails non métalliques, fenêtres non métalliques, cadres et châssis de fenêtres non métalliques, vitres (pour verres de construction), verre de construction, verre armé, verre isolant (construction), vérandas non métalliques, panneaux non métalliques signalétiques, quincaillerie non métallique, quincaillerie non métallique de gouttières, de couverture, d'installations anti-chutes, mâts et structures non métalliques, dispositif non métallique de protection personnelle contre les accidents, récipient d'emballage non métallique ; échelles non métalliques (en matériaux composite), à l'exclusion des échelles de sauvetage, étais tubulaires non métalliques, escabeaux non métalliques, échafaudages non métalliques, marches d'escaliers non compris dans d'autres classes, constructions non métalliques, constructions transportables non métalliques ; degrés d'escaliers non métalliques, étais non métalliques, étançons non métalliques, caisses non métalliques à gâcher ; échafaudages non métalliques ; constructions transportables non métalliques, monuments non métalliques, baraques de chantier, échelles, marchepieds, échafaudages, plates-formes non métalliques, échafaudages non métalliques mobiles et modulaires, échelles non métalliques, échelles de toit modulaires non métalliques, marchepieds non métalliques, plates-formes (constructions transportables non métalliques), degrés d'escaliers non métalliques, sabots et embouts non métalliques d'échafaudages non métalliques, étais non métalliques, étançons non métalliques, étrésillons, plateaux non métalliques, poutres non métalliques, consoles non métalliques, racks non métalliques, longerons non métalliques, sabots et embouts non métalliques d'échelles, escabeaux, tuyaux, marchepieds, trépieds, échafaudages, tréteaux ; repose-pieds non métalliques, équipements de protection individuelle non métalliques, mâts et structures non métalliques, protections non métalliques de haut et de bas de quais, dispositifs de protection non métalliques de quais, échafaudages non métalliques fixes ou mobiles, pièces préfabriquées (non métalliques) pour la construction et l'édification d'échafaudages dans le secteur de l'aéronautique et autres types d'échafaudages non métalliques pour travaux d'intervention, échafaudages non métalliques pour la maintenance lourde et légères des avions et hélicoptères, tous types d'échelles, marchepieds, échafaudages, plate-formes, non compris dans d'autres classes, présentoirs, échelles non métalliques, escabeaux non métalliques, marchepieds non métalliques, tous ces produits étant à usage domestique ; échelles, marchepieds, escabeaux en bois ou en plastique ; roulettes de meubles (non métalliques), échelles pliantes articulées télescopiques non métalliques, sabots et embouts métalliques de tréteaux (mobilier), repose-pieds métalliques (meubles), sabots et embouts non métalliques d'échelles, d'escabeaux et de marchepieds non métalliques, sabots et embouts non métalliques de tréteaux (mobilier), repose-pieds non métalliques (meubles).

Services d'installation, de pose, d'entretien, de réparation, notamment de clôtures, panneaux et poteaux de clôtures et de portes et portails. Service de construction de piscines, d'abris de piscines ; information en matière de construction, de réparation, d'installation de clôtures, panneaux et poteaux de clôtures et de portes et portails. Construction et réparation ; location d'outils et de machines de construction. Construction ; réparations ; travaux d'installation ; restauration et entretien de constructions ; nettoyage de constructions et de cheminées ; location, installation, entretien, réparation, montage et démontage des produits mentionnés dans les classes 6 et 7, 19 et 20. Services se rapportant à la construction, réparation, rénovation des aménagements extérieurs. Installation, montage entretien et réparation d'échafaudages et dispositif de protection de matériel de chantier, location d'échafaudages et dispositif de protection et de matériel de chantier. Services de construction, de réparation, d'installation, de montage et démontage d'éléments modulaires métalliques pouvant s'assembler et permettant l'accès à des constructions en hauteur ; services de construction, de réparation, d'installation, de montage et démontage d'échafaudages ; services de location d'échafaudages. Services de construction, de réparation et d'installation d'échafaudages pour la maintenance lourde et légère des avions et hélicoptères.

Galvanisation, traitement de matériaux.