Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ALTIWORKS
FRENEHARD ET MICHAUX HOLDING

Numéro de dépôt :
4592720
Date de dépôt :
22/10/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
ALTIWORKS de FRENEHARD ET MICHAUX HOLDING

Présentation de la marque ALTIWORKS

Déposée par voie électronique le 22 octobre 2019 par FRENEHARD ET MICHAUX HOLDING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ALTIWORKS »

Le déposant est FRENEHARD ET MICHAUX HOLDING domicilié(e) Z.A. LES BREDOLLIÈRES - 61300 - SAINT SYMPHORIEN DES BRUYÈRES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Madame Armelle DOUHAIRE domicilié(e) 2 rue Sarah Bernhardt - 92665 - Asnières-sur-Seine Cedex - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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FRENEHARD ET MICHAUX HOLDING a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , FRENEHARD & MICHAUX , LA HAUTEUR EN CONFIANCE , DIALTO


FRENEHARD ET MICHAUX HOLDING - Z.A. LES BREDOLLIÈRES - 61300 - SAINT SYMPHORIEN DES BRUYÈRES - France


NOVAGRAAF FRANCE, Madame Armelle DOUHAIRE - 2 rue Sarah Bernhardt - 92665 - Asnières-sur-Seine Cedex - France


Publication - Publication le 15 nov. 2019 au BOPI 2019-46

Inscription le 30 octobre 2020 - Rejet total n°799945 - Publication le 4 déc. 2020 au BOPI 2020-10-30

Applications logicielles informatiques téléchargeables pour dispositifs mobiles de communication destinées à l’établissement de devis commerciaux; logiciels [programmes enregistrés] permettant l’établissement de devis commerciaux et la visualisation en 3D des produits concernés; logiciels téléchargeables permettant l’établissement de devis commerciaux et la visualisation en 3D des produits concernés.