Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SIGNAL MECENAT
Numéro de dépôt :
1740519
Date de dépôt :
14/08/1991
Lieu de dépôt :
ROMANS
Date d'expiration :
14/08/2001
Présentation de la marque SIGNAL MECENAT
Déposée le 14 août 1991 par FRENE Henri auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROMANS), la marque française « SIGNAL MECENAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SIGNAL MECENAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1740519.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIGNAL MECENAT est expirée depuis le 14 août 2001.
FRENE Henri a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-12