EUROFORMAT
Présentation de la marque EUROFORMAT
Déposée le 1 décembre 2000 par FRÊNE HENRI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « EUROFORMAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-01 du 5 janvier 2001.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque EUROFORMAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3068242.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EUROFORMAT est expirée depuis le 1 décembre 2010.
FRÊNE HENRI a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-18
Publication - Publication le 5 janv. 2001 au BOPI 2001-01