Marque enregistrée - Marque en non vigueur

15–21
FRENE HENRI

Numéro de dépôt :
3251492
Date de dépôt :
15/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
15/10/2013
15–21 de FRENE HENRI

Présentation de la marque 15–21

Déposée le 15 octobre 2003 par FRENE HENRI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « 15–21 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-47 du 21 novembre 2003.

Le déposant est FRENE HENRI domicilié(e) Lieu dit LES ELFES E, 88, Bld Carnot,06400 CANNES - 06400 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRENE HENRI domicilié(e) Lieu dit LES ELFES E, 88 BOULEVARD CARNOT,06400 CANNES - 06400 - France.

La marque 15–21 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3251492.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 15–21 est expirée depuis le 15 octobre 2013.

FRENE HENRI a également déposé les autres marques suivantes : TOP'RECORDS


FRENE HENRI - Lieu dit LES ELFES E, 88, Bld Carnot,06400 CANNES - 06400 - France


FRENE HENRI - Lieu dit LES ELFES E, 88 BOULEVARD CARNOT,06400 CANNES - 06400 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-12

Publication - Publication le 21 nov. 2003 au BOPI 2003-47

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