Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SMS CLUB
French TV SARL

Numéro de dépôt :
3151308
Date de dépôt :
27/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/02/2012
SMS CLUB de French TV

Présentation de la marque SMS CLUB

Déposée le 27 février 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) French TV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SMS CLUB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-15 du 12 avril 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) French TV domicilié(e) 35 rue de Washington,75008 Paris - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 438 462 251 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Francis Vacher French TV domicilié(e) 79 rue J.J. Rousseau,92150 Suresnes - 92150 - France.

La marque SMS CLUB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3151308.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SMS CLUB est expirée depuis le 27 février 2012.

French TV a également déposé les autres marques suivantes : !?TOUT!??!?VU!?!!?TOUT!??!?LU!?! , STEPHANE THEBAUT , DANSE AVEC LES P'TITS LOUPS , Les artisans de l'amour , FRENCH MEMBER , FRENCHTVIES , French TV , J'ai fait le rêve de ta vie , DANSE AVEC LES ZOUZOUS , LES 3 FONT LA PAIRE


French TV SARL - 35 rue de Washington,75008 Paris - 75008 - France - SIREN 438462251


Francis Vacher French TV - 79 rue J.J. Rousseau,92150 Suresnes - 92150 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-32

Publication - Publication le 12 avr. 2002 au BOPI 2002-15

Inscription le 18 janvier 2010 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°514045 - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-01-18

Inscription le 18 janvier 2010 - Transmission totale de propriété n°514043 - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-01-18

. Appareils et instruments électriques ou mécaniques de mesure, de pesage, de minutage dont balances, minuteurs de cuisine appareils servant à comptabiliser les scores dont vibreur sonore et visuel, appareils photographiques, cinématographiques ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, numériques, disques acoustiques. . Papier, carton, cartonnages, imprimés, journaux, périodiques, livres, revues, catalogues, manuels, cahiers, albums, chemises pour documents, classeurs, serviettes et mouchoirs en papier, essuie-tout, peintures (tableaux) et gravures, papier d'emballage, sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier et en matières plastiques ; enseignes en papier ou en carton, étiquettes non en tissu, fanions en papier, affiches, cartes postales, décalcomanie ; dessins, gravures, images photogravures ; bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateurs, plateaux de jeu imprimés en papier, cartes de jeu à gratter, boitages et pliages cartonnés imprimés ; produits de l'imprimerie ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés, stylos, blocs-notes, sous-mains, cartes de visites, agendas, calendriers de bureau. Vêtements, chaussures, chapellerie. Jeux, jouets, décorations pour arbres de Noël. Agences de presse et d'informations (nouvelles) , télécommunication, communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques, par télévision, transmission d'informations par téléscripteur, par voies télématiques, transmission de messages, télégrammes, services de vidéographie interactive, diffusion de programmes notamment par radio, télévision, cassette audio, vidéo, disque vidéo, câble, voie hertzienne, satellite, communication par terminaux d'ordinateur. Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles ; édition de livres, revues, prêt de livres ; production de spectacles, de films, de téléfilms, d'émissions de télévision ; location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre, de cinéma, de télévision ou de spectacle vivant. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation et conduite de colloques, conférences et congrès ; organisation d'expositions à but culturels ou éducatifs, divertissements radiophoniques ou par télévision. Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données, services de reporters ; filmage sur bandes vidéo, programmation pour ordinateurs.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.