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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRENCH TV
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MA FAMILLE CONTRE LA FRANCE
Marque expirée - Marque en non vigueur

MA FAMILLE CONTRE LA FRANCE
FRENCH TV, SAS

Numéro de dépôt :
3691456
Date de dépôt :
16/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/11/2019
MA FAMILLE CONTRE LA FRANCE de FRENCH TV

Présentation de la marque MA FAMILLE CONTRE LA FRANCE

Déposée le 16 novembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRENCH TV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MA FAMILLE CONTRE LA FRANCE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRENCH TV domicilié(e) 21 rue de Vanves - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 482 982 597 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRENCH TV domicilié(e) 21 rue de Vanves - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MA FAMILLE CONTRE LA FRANCE est expirée depuis le 16 novembre 2019.

FRENCH TV a également déposé les autres marques suivantes : !?TOUT!??!?VU!?!!?TOUT!??!?LU!?! , STEPHANE THEBAUT , DANSE AVEC LES P'TITS LOUPS , Les artisans de l'amour , FRENCH MEMBER , FRENCHTVIES , French TV , J'ai fait le rêve de ta vie , DANSE AVEC LES ZOUZOUS , LES 3 FONT LA PAIRE


FRENCH TV, SAS - 21 rue de Vanves - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France - SIREN 482982597


FRENCH TV - 21 rue de Vanves - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France


Publication - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-52

Enregistrement avec modification - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-16

Inscription le 19 février 2014 - Transmission totale de propriété n°618821 - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-02-19

Inscription le 19 mars 2014 - Changement d'adresse n°620736 - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-03-19

Inscription le 21 avril 2016 - Changement d'adresse n°667553 - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-04-21

Inscription le 25 octobre 2018 - Changement d'adresse n°736524 - Publication le 23 nov. 2018 au BOPI 2018-10-25

Services de divertissement et éducatifs sous la forme de programmes télévisés, radiophoniques, par câble, par satellite et par l'Internet ; production et présentation de programmes télévisés et radiophoniques, de films cinématographiques, de spectacles, de vidéos, de DVD, de programmes par le câble, de programmes par satellite et/ou de programmes sur l'Internet ; divertissement sous forme de productions théâtrales ; concours (organisation de –) (éducation ou divertissement) ; organisation de compétitions téléphoniques interactives ; édition de revues, de magazines ; éducation et divertissement par le biais de la radio, de la télévision, du satellite, du câble, du téléphone, du World Wide Web et d'Internet ; organisation de spectacles ; location d'enregistrements sonores et de spectacles, de films, de représentations radiophoniques et télévisées préenregistrés ; production de bandes vidéo et de disques vidéo ; divertissement radiophonique ; divertissement télévisé ; divertissement cinématographique ; divertissement théâtral ; organisation de spectacles de jeux ; services de divertissement télévisé impliquant la participation du public par téléphone ; divertissement interactif par le biais d'un téléphone mobile ; services de jeux en ligne sur Internet ; exploitation de loteries et de jeux de hasard ; services de jeux ; services de jeux d'argent ; services de jeux de hasard ; paris ; services de casino (jeux) ; organisation de tournois, compétitions, concours (autres qu'à buts publicitaires ou commerciaux), de jeux et/ou événements de casino et de jeux de carte.